SPL SEQUANO GRAND PARIS
Marché d'études et de sondages géotechniques dans le périmètre de la Zac Savigny à Aulnay-sous-Bois (93).
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 01/06/2026 à 12h00 (paru le 02/05/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
93
Annonce n°
26-44066
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Logement et équipements collectifs
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marché d'études et de sondages géotechniques dans le périmètre de la Zac Savigny à Aulnay-sous-Bois (93).
Description
:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation des prestations d'études et de sondages géotechniques dans le périmètre de la Zac de Savigny à Aulnay-sous-Bois. Pas de montant minimum et un montant maximum de 350 000 €HT sur la durée du marché de 4 années.
Identifiant de la procédure
:
6f294068-e91d-46b5-aa7a-1eecb47cd5be
Identifiant interne
:
1406-AO
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71332000
Services d'ingénierie géotechnique
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Aulnay-sous-Bois
Code postal
:
93600
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Lors du retrait du DCE sur la plateforme dématérialisée, il est vivement recommandé aux opérateurs économiques de ne pas retirer anonymement le dossier de consultation, sous peine de ne pas être destinataire des éventuelles informations complémentaires déposées sur la plateforme (questions/réponses - documents complémentaires - documents modifiés - modifications liée à la procédure).
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Marché d'études et de sondages géotechniques dans le périmètre de la Zac Savigny à Aulnay-sous-Bois (93).
Description
:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée de 4 années, sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 €HT
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71332000
Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Aulnay-sous-Bois
Code postal
:
93600
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
60 points, répartis comme suit: -5 points pour la reformulation du contexte de la mission, y compris les spécificités du site, du projet et des acteurs impliqués (partenaires, prestataires, etc.) -20 points pour l’équipe, ses compétences et l’organisation proposée par le candidat -35 points pour la méthodologie proposée pour le cas pratique suivant : réalisation d’une mission type G2 AVP.
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
22/05/2026
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mAL2oIcu0d
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_mAL2oIcu0d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal judiciaire de Bobigny
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Numéro d’enregistrement
:
92269771900024
Adresse postale
:
Immeuble Irrigo, 27 Rue de Paris CS60002
Ville
:
Bobigny cedex
Code postal
:
93019
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Point de contact
:
M. Aloïs Oberti
Adresse électronique
:
a.oberti@sequano.fr
Téléphone
:
+33148966400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mAL2oIcu0d
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_mAL2oIcu0d
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Bobigny
Numéro d’enregistrement
:
17750111100583
Adresse postale
:
173 avenue Paul Vaillant Couturier
Ville
:
Bobigny
Code postal
:
93000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
tj1-bobigny@justice.fr
Téléphone
:
+33148951393
Adresse internet
:
http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
d786612f-d51f-41db-b1c6-9f0f4f9782c5
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
30/04/2026
à 14:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2026
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