Marché de collecte des points d'apport volontaire et de transport des matériaux recyclables - Groupement de commandes

Section 1 - Identification de l?acheteur

Nom complet de l?acheteur : CCTBC

Type de Numéro national d?identification : SIRET

No national d?identification : 200 067 692 00018

Ville : Corbigny

Code Postal : 58800

Groupement d?acheteurs : Oui

Section 2 - Communication

Moyen d?accès aux documents de la consultation :

https://marches.ternumbfc.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&id=690900&orgAcronyme=x8l

Identifiant interne de la consultation : 2026-01

L?intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d?acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Sonia FILLOT

Adresse mail du contact : accueil@cctbc.fr

No téléphone du contact : +33 386202203

Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Condition de participations :

Aptitude à exercer l?activité professionnelle conditions / moyens de preuve :

Conditions énoncées dans les documents de la consultation

Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve :

Conditions énoncées dans les documents de la consultation

Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve :

Conditions énoncées dans les documents de la consultation

Technique d?achat : Sans objet

Date et heure limites de réception des plis : 08 juin 2026 à 17:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d?attribution sans négociation : Oui

L?acheteur exige la présentation de variantes :

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : Marché de collecte des points d?apport volontaire et de transport des matériaux recyclables - Groupement de commandes

Code CPV Principal : 90500000

Type de marché : Services

Description succincte du marché : Marché de collecte des points d?apport volontaire et de transport des matériaux recyclables - Groupement de commandes

Lieu principal d?exécution du marché : 58

Durée du marché (en mois) : 24

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Section 5 - Lots

Marché alloti : Oui

Description du lot : collecte et transport des points d?apport volontaire pour PAPIERS

- CPV du lot n°1 : 90500000

- Type de marché réservé :

Description du lot : collecte et transport des points d?apport volontaire pour VERRE

- CPV du lot n°2 : 90500000

- Type de marché réservé :

Section 6 - Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non

Autres informations complémentaires :