Cté de Communes du Pays des Herbiers
Marché de fourniture de DVD et livres non scolaires imprimés pour la bibliothèque intercommunale du Pays des Herbiers
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 16/06/2025 à 12h00 (paru le 17/05/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
85, 44, 49
Annonce n°
25-54906
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Cté de Communes du Pays des Herbiers
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marché de fourniture de DVD et livres non scolaires imprimés pour la bibliothèque intercommunale du Pays des Herbiers
Description
:
Marché de fourniture de DVD et livres non scolaires imprimés pour la bibliothèque intercommunale du Pays des Herbiers
Identifiant de la procédure
:
7252c2eb-77a8-44f3-88f9-a1ee5f2423c9
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
30234400
Disques numériques polyvalents (DVD)
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bibliothèque des Herbiers
Centre Culturel Herbauges
Rue des Bains Douches
Ville
:
LES HERBIERS
Code postal
:
85500
Subdivision pays (NUTS)
:
Vendée
(
FRG05
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
188,500
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
5
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
5
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de DVD
Description
:
DVD
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30234400
Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bibliothèque des Herbiers
Centre Culturel Herbauges
Rue des Bains Douches
Ville
:
LES HERBIERS
Code postal
:
85500
Subdivision pays (NUTS)
:
Vendée
(
FRG05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
18
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
59,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Livres de fiction adulte et grands caractères, hors bandes-dessinées
Description
:
Livres de fiction adulte et grands caractères, hors bandes-dessinées
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bibliothèque des Herbiers
Centre Culturel Herbauges
Rue des Bains Douches
Ville
:
LES HERBIERS
Code postal
:
85500
Subdivision pays (NUTS)
:
Vendée
(
FRG05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
18
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Livres de fiction jeunesse et ado, hors bandes-dessinées
Description
:
Livres de fiction jeunesse et ado, hors bandes-dessinées
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bibliothèque des Herbiers
Centre Culturel Herbauges
Rue des Bains Douches
Ville
:
LES HERBIERS
Code postal
:
85500
Subdivision pays (NUTS)
:
Vendée
(
FRG05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
18
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Bandes dessinées (tout public)
Description
:
Bandes dessinées (tout public)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bibliothèque des Herbiers
Centre Culturel Herbauges
Rue des Bains Douches
Ville
:
LES HERBIERS
Code postal
:
85500
Subdivision pays (NUTS)
:
Vendée
(
FRG05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
18
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
37,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Documentaires (tout public) y compris documentaires en grands caractères
Description
:
Documentaires (tout public) y compris documentaires en grands caractères
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bibliothèque des Herbiers
Centre Culturel Herbauges
Rue des Bains Douches
Ville
:
LES HERBIERS
Code postal
:
85500
Subdivision pays (NUTS)
:
Vendée
(
FRG05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
18
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
65,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Cté de Communes du Pays des Herbiers
Numéro d’enregistrement
:
24850062100011
Adresse postale
:
BP 40405 6 rue du Tourniquet
Ville
:
Les herbiers cedex
Code postal
:
85504
Subdivision pays (NUTS)
:
Vendée
(
FRG05
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service commande publique et achats
Adresse électronique
:
marchespublics@cc-paysdesherbiers.fr
Téléphone
:
0251668227
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
17350111500864
Adresse postale
:
6 allée de l'Ile Gloriette
Ville
:
NANTES
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone
:
0255101002
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Numéro d’enregistrement
:
13001200800079
Adresse postale
:
22 MAIL PABLO PICASSO BP 24209
Ville
:
NANTES CEDEX 1
Code postal
:
44042
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone
:
0253467983
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
76e77578-924a-496d-be66-b851375ac02f
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
15/05/2025
à 17:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/05/2025
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