Commune de St Amans Valtoret
Marché de fournitures de plants, préparation de sols, plantation, protection et dégagements
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 15/09/2025 à 12h00 (paru le 03/08/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
81
Annonce n°
25-88267
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Commune de St Amans Valtoret
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marché de fournitures de plants, préparation de sols, plantation, protection et dégagements
Description
:
Le présent marché concerne (1) la fourniture de plants forestiers, (2) la réalisation de travaux de préparation du sol, (3) plantation, (4) protection et (5) dégagements
Identifiant de la procédure
:
a695da5c-f781-4319-81bd-e540a7448ca4
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03450000
Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211600
Plantation d'arbres par ensemencement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77230000
Services liés à la sylviculture
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Saint Amans Valtoret
Code postal
:
81240
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn
(
FRJ27
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Une visite obligatoire du chantier est organisée le lundi 4 août 2025 à 9h, le lundi 18 août 2025 à 9h, et le lundi 25 août 2025 à 9h aux 4 chemins (43.517699, 2.518666)
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Marché de fournitures de plants, préparation de sols, plantation, protection et dégagements
Description
:
Le présent marché concerne (1) la fourniture de plants forestiers, (2) la réalisation de travaux de préparation du sol, (3) plantation, (4) protection et (5) dégagements
Identifiant interne
:
F-PF-1688996
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03450000
Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211600
Plantation d'arbres par ensemencement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77230000
Services liés à la sylviculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Saint Amans Valtoret
Code postal
:
81240
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn
(
FRJ27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
19/09/2025
Durée
:
90
Jour
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1688996
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1688996
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/09/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/09/2025
à 10:00
Lieu
:
Mairie de Saint-Amans-Valtoret
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
EF0684E2-A0AD-A005-E8FCCC7357353143
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Commune de St Amans Valtoret
Numéro d’enregistrement
:
38866
Adresse postale
:
1 Rue de la Mairie
Ville
:
Saint Amans Valtoret
Code postal
:
81240
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn
(
FRJ27
)
Pays
:
France
Point de contact
:
PEIGNÉ Daniel
Adresse électronique
:
mairie.st.amans.valtoret@wanadoo.fr
Téléphone
:
0563983028
Profil de l’acheteur
:
http://mp.maires81.asso.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
EF068511-AD5E-C0A6-1C3A1DB7DECF2832
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
EF06853C-F623-088D-DDC61A10E0CB7A42
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
2a0b5819-a6ba-4ffe-999c-ccb3f7700d05
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
01/08/2025
à 10:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/08/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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