Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Marché de fournitures pour aménagements urbains et équipements extérieurs
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 24/11/2025 à 12h00 (paru le 23/10/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
29
Annonce n°
25-117827
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marché de fournitures pour aménagements urbains et équipements extérieurs
Description
:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de divers équipements et matériaux destinés à l’aménagement de l’espace public et de la voirie. Il est décomposé en neuf lots comme suit : Lot 1 : Signalisation verticale Lot 2 : Mobilier bois Lot 3 : Mobilier urbain Lot 4 : Fourniture de carrière Lot 5 : Enrobé à froid Lot 6 : Blocs préfabriqués en béton Lot 7 : Fourniture de planches Lot 8 : Fourniture de ganivelles Lot 9 : Équipements divers
Identifiant de la procédure
:
54b564e8-114c-450a-a7e6-1437db66d230
Identifiant interne
:
PPP1WW-68/5043/2025_CCCS_F_DG_MOBILITES
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
480,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Seul le lot 2 est réservé à des structures du secteur du handicap
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
9
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
9
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
SIGNALISATION VERTICALE
Description
:
Le présent chapitre a pour objet de définir les prestations relatives à la fourniture et la livraison de panneaux de signalisation Fourniture de panneaux de signalisation de police permanente (SP) Fourniture de panneaux de signalisation de direction (SD1, SD2, SD3) Fourniture de panneaux de signalisation temporaire Fourniture de signalisation lumineuse Fourniture de supports et fixations Fourniture de signalisation plastique
Identifiant interne
:
2025_CCCS_F_DG_mobilites_1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34992200
Panneaux de signalisation routière
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
lieu-dit Toulbroen
Ville
:
PONT CROIX
Code postal
:
29790
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
CTC
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 1 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais et conditions de livraisons
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2025
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
MOBILIER BOIS
Description
:
Lot réservé à des structures du secteur du handicap
Identifiant interne
:
2025_CCCS_F_DG_MOBILITES_2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43810000
Équipement pour le travail du bois
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44191000
Matériaux divers de construction en bois
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
lieu-dit Toulbroen
Ville
:
PONT CROIX
Code postal
:
29790
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
CTC
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 2 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
45,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais et conditions de livraisons
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2025
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
MOBILIER URBAIN
Description
:
Ce lot porte sur la fourniture de mobilier urbain
Identifiant interne
:
2025_CCCS_F_DG_MOBILITES_3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34928400
Mobilier urbain
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
lieu-dit Toulbroen
Ville
:
PONT CROIX
Code postal
:
29790
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
CTC
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 3 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
45,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais et conditions de livraisons
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2025
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
FOURNITURE DE CARRIERE
Description
:
Fourniture de carrière
Identifiant interne
:
2025_CCCS_F_DG_MOBILITES_4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34992200
Panneaux de signalisation routière
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
lieu-dit Toulbroen
Ville
:
PONT CROIX
Code postal
:
29790
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
CTC
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 4 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
150,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais et conditions de livraisons
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2025
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
FOURNITURE D'ENROBE A FROID
Description
:
enrobé à froid
Identifiant interne
:
2025_CCCS_F_DG_MOBILITES_5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44110000
Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44113320
Enrobés routiers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
lieu-dit Toulbroen
Ville
:
PONT CROIX
Code postal
:
29790
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
CTC
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 5 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
15,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais et conditions de livraisons
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2025
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
PREFABRIQUEES BETON
Description
:
Préfabriqués beton
Identifiant interne
:
2025_CCCS_F_DG_MOBILITES_6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44110000
Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44211000
Bâtiments préfabriqués
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
lieu-dit Toulbroen
Ville
:
PONT CROIX
Code postal
:
29790
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
CTC
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 6 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
75,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais et conditions de livraisons
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2025
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
PLANCHES BOIS
Description
:
fournitures de planches en bois
Identifiant interne
:
2025_CCCS_F_DG_MOBILITES_7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
lieu-dit Toulbroen
Ville
:
PONT CROIX
Code postal
:
29790
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
CTC
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 7 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
45,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais et conditions de livraisons
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2025
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
GANIVELLES
Description
:
fourniture de ganivelles
Identifiant interne
:
2025_CCCS_F_DG_MOBILITES_8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
lieu-dit Toulbroen
Ville
:
PONT CROIX
Code postal
:
29790
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
CTC
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 8 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
45,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais et conditions de livraisons
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2025
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
EQUIPEMENTS DIVERS
Description
:
Equipement divers
Identifiant interne
:
2025_CCCS_F_DG_MOBILITES_9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
lieu-dit Toulbroen
Ville
:
PONT CROIX
Code postal
:
29790
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
CTC
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 9 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais et conditions de livraisons
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2025
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Communauté de communes du Cap Sizun – Pointe du Raz
Numéro d’enregistrement
:
24290062900013
Adresse postale
:
rue Renoir
Ville
:
AUDIERNE
Code postal
:
29770
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Gilles SERGENT
Adresse électronique
:
marches-publics@cap-sizun.fr
Téléphone
:
+33 298701600
Adresse internet
:
http://www.cap-sizun.fr/welcome/index.php
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal de Rennes
Numéro d’enregistrement
:
173 501 115 00039
Adresse postale
:
3 Contours de la Motte,
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35044
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone
:
+33 223212828
Adresse internet
:
http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ae46ec0d-45f9-4ddf-aa48-dd66b5bd5482
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/10/2025
à 09:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2025
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