MARCHE DE SERVICES DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DE FRANCE TRAVAIL BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Guingamp

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Guingamp. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026 à 00:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Saint Brieuc

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts des sites de France Travail Bretagne de Saint Brieuc sud et Lamballe. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Brest

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts des 3 sites de France Travail Bretagne à Brest. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Carhaix

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne de Carhaix. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de Kerven ou Kerwenn

Ville : CARHAIX

Code postal : 29270

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Morlaix

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Morlaix. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 RUE LOUIS LEJEUNE

Ville : MORLAIX

Code postal : 29600

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Quimper

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 2 sites de France Travail Bretagne à Quimper nord et Douarnenez. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Quimperlé

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Quimperlé. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 BIS RUE ERIC TABARLY

Ville : QUIMPERLE

Code postal : 29300

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Combourg

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Combourg. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA MOULIN 4 ALLEE DE LOHON

Ville : COMBOURG

Code postal : 35270

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Rennes

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 3 sites de France Travail Bretagne à Rennes. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Rennes

Code postal : 35000

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Saint Malo

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Saint-Malo. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 rue auguste Fresnel

Ville : SAINT-MALO

Code postal : 35400

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Lorient

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 2 sites de France Travail Bretagne (Lorient marine et Lorient ville). Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LORIENT

Code postal : 56100

Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Ploërmel

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Ploërmel. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue georges brassens

Ville : Ploërmel

Code postal : 56800

Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Pontivy

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Pontivy. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Kristen Nogues

Ville : PONTIVY

Code postal : 56300

Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Vannes

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 2 sites de France Travail Bretagne à Vannes est et Aray. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VANNES

Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Concarneau

Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Concarneau. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).

Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 17 RUE AYME CESAIRE

Ville : CONCARNEAU

Code postal : 29900

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2027

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE