Avis de marché - Avis n° 25-104312 du 19/09/2025
Département(s) de publication :
54, 55, 57, 88
Annonce n°
25-104312
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
3H SANTE
Forme juridique de l’acheteur
:
Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marché de travaux pour la construction de l'EHPAD de Blâmont
Description
:
Marché de travaux pour la construction de l'EHPAD de Blâmont
Identifiant de la procédure
:
48d035b8-f944-4367-b5f8-29dbf441bd13
Identifiant interne
:
NF/SM-BLAMONT-TRVX
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45215212
Travaux de construction de maisons de retraite
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rue traversière / rue des Voileurs
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
La visite du site est obligatoire pour les lots 01 et 02 et est vivement conseillée pour les autres lots. La visite du site permettra aux candidats de prendre connaissance des fouilles archéologiques en cours et de la nature du terrain en dénivelé entre 2 rues. Pour les visites obligatoires, les dates retenues sont : les mercredis 08 et 22 octobre à 15h00. Pour les visites conseillées elles peuvent se faire librement sachant que le site est visible depuis la rue derrière les clôtures. L'entrée sur le terrain nécessite l'accord de l'INRAP.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
17
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
5
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 - VRD
Description
:
VRD
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45340000
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112000
Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45110000
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112310
Travaux de remblayage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111291
Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45231112
Installation de réseau de conduites
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Une tranche optionnelle est prévue pour le lot 01 : Tranche TO 01 (voir RC article 1.4)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 - GROS OEUVRE
Description
:
GROS OEUVRE
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45223220
Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262311
Travaux de gros œuvre en béton
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262310
Travaux de mise en œuvre de béton armé
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262500
Travaux de maçonnerie et de briquetage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262521
Maçonnerie de parement
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 - CHARPENTE BOIS
Description
:
CHARPENTE BOIS
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45422000
Travaux de charpenterie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261100
Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44112410
Charpentes de toit
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44142000
Charpentes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45420000
Travaux de menuiserie et de charpenterie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261000
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 - COUVERTURE METALLIQUE ETANCHEITE
Description
:
COUVERTURE METALLIQUE ETANCHEITE
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45260000
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261213
Travaux de couverture métallique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39511100
Couvertures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261000
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261215
Travaux de couverture de panneaux solaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261214
Travaux de couverture en bardeaux bitumés
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 - MENUISERIE EXTERIEURE (ALU et PVC) - OCCULTATION
Description
:
MENUISERIE EXTERIEURE (ALU et PVC) - OCCULTATION
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44220000
Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421140
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421130
Poses de portes et de fenêtres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421150
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Deux tranches optionnelles sont prévues pour le lot 05 : Tranches TO 02 et TO 03 (voir RC article 1.4)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 - FACADE - ENDUIT - ISOLATION EXTERIEURE
Description
:
FACADE - ENDUIT - ISOLATION EXTERIEURE
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261220
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45320000
Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45321000
Travaux d'isolation thermique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261222
Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261410
Travaux d'isolation de toiture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 - SERRURERIE
Description
:
SERRURERIE
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316500
Serrurerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421160
Ferrage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
98395000
Services de serrurerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44521100
Serrures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44500000
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 - CLOISONNEMENT - ISOLATION - FAUX-PLAFOND
Description
:
CLOISONNEMENT - ISOLATION - FAUX-PLAFOND
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45320000
Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44112300
Cloisons
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421141
Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421146
Mise en place de plafonds suspendus
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421152
Installation de cloisons
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
06/01/2025
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 9 - MENUISERIE INTERIEURE - AGENCEMENT
Description
:
MENUISERIE INTERIEURE - AGENCEMENT
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421150
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44221000
Fenêtres, portes et articles connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44115800
Aménagements intérieurs de bâtiment
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44220000
Menuiserie pour la construction
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Quatre tranches optionnelles sont prévues pour le lot 09 : Tranches TO 04, TO 05, TO 06 et TO 07 (voir RC article 1.4)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Lot 10 - SOLS SOUPLES - SOLS DURS - CARRELAGE
Description
:
SOLS SOUPLES - SOLS DURS - CARRELAGE
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45430000
Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45431100
Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45432111
Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45432110
Travaux de pose de sols
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45432100
Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45431200
Carrelage mural
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45431000
Carrelages
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45432000
Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Lot 11 - PEINTURE
Description
:
PEINTURE
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44800000
Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45442110
Travaux de peinture de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45442100
Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44810000
Peintures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44111400
Peintures et revêtements muraux
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Une tranche optionnelle est prévue pour le lot 11 : Tranche TO 08 (voir RC article 1.4)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Lot 12 - CVC
Description
:
CVC
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50730000
Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45315000
Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45331000
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39715000
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45332000
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232141
Installations de chauffage
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Trois tranches optionnelles sont prévues pour le lot 12 : Tranches TO 09, TO 10 et TO 11 (voir RC article 1.4)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Lot 13 - PLOMBERIE SANITAIRE
Description
:
PLOMBERIE SANITAIRE
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39715300
Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45332400
Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45332000
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232460
Travaux d'installations sanitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Lot 14 - ELECTRICITE
Description
:
ELECTRICITE
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09300000
Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45311200
Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45315300
Installations d'alimentation électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45317000
Autres travaux d'installation électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45310000
Travaux d'équipement électrique
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Deux tranches optionnelles sont prévues pour le lot 14 : Tranches TO 12 et TO 13 (voir RC article 1.4)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Lot 15 - ASCENSEURS
Description
:
ASCENSEURS
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42416100
Ascenseurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45313000
Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50750000
Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42419510
Pièces pour ascenseurs
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Lot 16 - RAILS LEVE-MALADE
Description
:
RAILS LEVE-MALADE
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45215140
Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33192600
Matériels de levage pour le secteur des soins de santé
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
30195800
Supports ou rails d'accrochage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33196000
Aides médicales
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34946110
Rails
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Une tranche optionnelle est prévue pour le lot 16 : Tranche TO 14 (voir RC article 1.4)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Lot 17 - CHAMBRE FROIDE
Description
:
CHAMBRE FROIDE
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45331231
Travaux d'installation de matériel de réfrigération
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42500000
Matériel de réfrigération et de ventilation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42513000
Matériel de réfrigération et de congélation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45331230
Travaux d'installation de matériel de refroidissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42513290
Matériel industriel de réfrigération
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Blâmont
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2026
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. RC
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
3H SANTE
Numéro d’enregistrement
:
265 406 488 00022
Ville
:
Cirey sur vezouze
Code postal
:
54450
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Adresse électronique
:
marches@ghemm.fr
Téléphone
:
0383186482
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_a7Y0Hrdbwc
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
175 400 050 00019
Ville
:
NANCY
Code postal
:
54000
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4bd00a78-e117-422b-a351-388efc363996
-
02
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/09/2025
à 10:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/09/2025
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