SIAHVY

MISE A JOUR DES ZONAGE D'ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DU SIAHVY

Type de marché : Avis d'appel public à concurrence

Date limite de dépôt : 22/10/2024 à 12h00 (paru le 24/09/2024)

Localisation : 69670 Vaugneray

Type de procédure : Procédure Adaptée

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 69
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIAHVY.
Correspondant : Monsieur le Président, 20 Chemin du Stade 69670 Vaugneray FRANCE. Courriel : contact@siahvg-siahvy.fr

Objet du marché : MISE A JOUR DES ZONAGE D'ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DU SIAHVY

Caractéristiques principales :
Plusieurs communes sont actuellement engagées dans une procédure de révision de PLU. Le Syndicat Intercommunal de la Haute Vallée de L'Yzeron a décidé d'actualiser les zonages d'assainissement de ses communes membres, soit 6 communes et de produire un document individuel pour chacune d'entre elles sous la coordination de la maitrise d'ouvrage et en partenariat avec les communes, compétente en matière de PLU. Le titulaire devra donc articuler ses missions avec la révision/modification des PLU des communes jusqu'à l'approbation du zonage d'assainissement.

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Mise à jour des zonages d'assainissement pour les communes de Brindas, Grézieu-la-Varenne, Sainte Consorce, Pollionnay, Vaugneray et Yzeron.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 04 Novembre 2024
se référer au DCE et au règlement de la consultation .

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 Octobre 2024 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : se référer au DCE et au règlement de la consultation

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
RC et DCE mise à disposition, par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.e-marchespublics.com/

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
se référer au DCE et au règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 Septembre 2024.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : SIAHVY
Correspondant : Monsieur Le Président , courriel : contact@siahvg-siahvy.fr , adresse internet : https://www.e-marchespublics.com/ .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : , adresse internet : https://www.e-marchespublics.com/ .

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : , adresse internet : https://www.e-marchespublics.com/ .

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : SIAHVY
Correspondant : Monsieur le Président , adresse internet : https://www.e-marchespublics.com/ .

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Règlement de consultation.pdf

1-SIAHVY AE mise Ã jour zonages.pdf 3-SIAHVY CCTP mise Ã jour zonages.pdf 4- SIAHVY DPGF mise Ã jour zonages.xlsx 4-SIAHVY DPGF mise Ã jour zonages.pdf 2-SIAHVY CCAP Mise Ã jour zonages.pdf Comment repondre par voie dematerialisee sur cette plate-forme.pdf

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