ENSAM
Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 12/11/2025 à 12h00 (paru le 19/10/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
73, 75
Annonce n°
25-115736
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
ENSAM
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Enseignement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry
Description
:
Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry
Identifiant de la procédure
:
712ea41b-5b6f-4e82-bcf7-52de90acb692
Identifiant interne
:
CHAM25_69
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
4 rue du Lac Majeur
Ville
:
Chambéry
Code postal
:
73370
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Mission d’Assistance à Maitrise d’OuvrageMise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectifInstitut ENSAM Chambéry
Description
:
Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
4 rue du Lac Majeur
Ville
:
Chambéry
Code postal
:
73370
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
voir RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2873377&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2873377&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
2 mois
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
ENSAM
Numéro d’enregistrement
:
19753472000010
Adresse postale
:
151 Boulevard de l'hôpital
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
SACP/UCP
Adresse électronique
:
marches@ensam.eu
Téléphone
:
+33144246255
Télécopieur
:
+33144246255
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement
:
17750005500013
Adresse postale
:
7 rue de Jouy
Ville
:
Paris
Code postal
:
75004
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
eae5b3e5-91c0-42a6-b773-4ff1071f4aa9
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
17/10/2025
à 07:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/10/2025
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