Mission de maitrise d'oeuvre en 3 tranches : une tranche ferme pour la réalisation d'une esquisse, une tranche optionnelle n°1 pour la phase études et une tranche optionnelle n°2 pour la phase travaux A LOOS, rue de la Basse Marlière

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: HABITAT DU NORD

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Mission de maitrise d'oeuvre en 3 tranches : une tranche ferme pour la réalisation d'une esquisse, une tranche optionnelle n°1 pour la phase études et une tranche optionnelle n°2 pour la phase travaux A LOOS, rue de la Basse Marlière

Description: Mission de maitrise d'oeuvre en 3 tranches : une tranche ferme pour la réalisation d'une esquisse, une tranche optionnelle n°1 pour la phase études et une tranche optionnelle n°2 pour la phase travaux A LOOS, rue de la Basse Marlière

Identifiant de la procédure: 0f387815-18dd-4c79-b783-ebbdbfc6a17d

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1078813.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1078813.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 31/03/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de lille -

Informations relatives aux délais de recours: 11 jours

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABITAT DU NORD -

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de lille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: HABITAT DU NORD

Numéro d'enregistrement: 45650355600080

Adresse postale: 46 rue des Fusillés

Ville: Villeneuve d\\\'Ascq

Code postal: 59493

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: h.horgnies@habitatdunord.fr

Téléphone: +33 359016176

Adresse internet: https://www.habitatdunord.fr/

Profil de l'acheteur: https://habitatdunord.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: tribunal administratif de lille

Numéro d'enregistrement: 175 900 034 00026

Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE

Ville: Lille

Code postal: 59000

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 3aea0806-5d0c-46ba-83eb-61e3071b07f5 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 28/02/2025 13:50 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français