Avis de
marché ou de concession – régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme
juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du
pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Mission
de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 10 logements individuels et 18
logements collectifs, rue Jean Jaurès à HAVELUY (59)
Description: Mission
de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 10 logements individuels et 18
logements collectifs, rue Jean Jaurès à HAVELUY (59)
Identifiant
de la procédure: dd912f85-63d7-4c54-8828-4ad32461b95a
Identifiant
interne: 2026AOO031
Type de
procédure: Ouverte
La procédure
est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature
principale du marché: Services
Nomenclature
principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de
construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2 Lieu
d’exécution
N’importe où
Informations
complémentaires: A / L'accès au DCE peut se faire via l'espace fournisseur
du site Internet de Clésence (https://www.clesence.fr/fournisseurs/p/nos-consultations-et-appels-doffres) et
en cliquant sur le bouton « DCE » de la consultation qui vous intéresse. B /
Mode de transmission des plis : L'acheteur impose la transmission des documents
par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action C
/ Modalités de financement et de paiement : le financement des prestations est
assuré par le budget de Clésence ; règlement par virement au compte du
titulaire ; paiement sous 30 jours. D /Le marché débute à la notification du
marché et se termine à la fin de la période de garantie de parfait achèvement
(GPA).
2.1.3 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 0 Euro
2.1.4 Informations
générales
Base
juridique:
Directive
2014/24/UE
2.1.6 Motifs
d’exclusion
Sources des
motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Mission
de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 10 logements individuels et 18
logements collectifs, rue Jean Jaurès à HAVELUY (59)
Description: Mission
de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 10 logements individuels et 18
logements collectifs, rue Jean Jaurès à HAVELUY (59)
Identifiant
interne: 1
5.1.1 Objet
Nature
principale du marché: Services
Nomenclature
principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de
construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2 Lieu
d’exécution
N’importe où
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 0 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché
relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Sources des
critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères
d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère
technique
Catégorie du
critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre
critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère
Prix
Catégorie du
critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre
critère d’attribution: 40
5.1.11 Documents
de marché
Adresse des
documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_PfiIHMPmBQ
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
soumission:
Soumission
par voie électronique: Requise
Adresse de
soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_PfiIHMPmBQ
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Date limite
de réception des offres: 09/06/2026 10:00 +02:00
Durée de
validité des offres: 6 Mois
Conditions du
marché:
Le contrat
doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation
électronique: Autorisée
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d’accord-cadre
Informations
sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de
système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et recours
Organisation
chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro
d’enregistrement: 58598002200040
Adresse
postale: 4 avenue Archimède
Ville: Saint
Quentin
Code postal: 02100
Subdivision
pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse
électronique: achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Adresse URL
pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PfiIHMPmBQ
Profil de
l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de
cette organisation:
Acheteur
Organisation
chargée des procédures de recours
Organisation
qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations
relatives à l’avis
Identifiant/version
de l’avis: 61108e2a-8c5e-46c2-8968-26fbc75fed21 - 01
Type de
formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis
de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi
de l’avis: 04/05/2026 17:31 +02:00
Langues dans
lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français