Communauté de Communes de la Veyle
Missions de maitrise d'oeuvre pour la rénovation et l'extension de la piscine de Vonnas (01540)
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 26/01/2026 à 12h00 (paru le 19/12/2025)
Localisation : 01290 PONT-DE-VEYLE
Type de procédure : Procédure Adaptée
AVIS DE MARCHÉ
II. Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation et pour la remise des offres :
Lien URL vers le profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr
L'intégralité des documents de la consultation sur le profil acheteur : oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non
Nom du contact : Monsieur le Président
III. Procédure
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation (aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles) : voir le règlement de consultation
Techniques d'achat : sans objet
Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : oui
L'acheteur exige la présence de variantes : non
Critères d'attribution : se reporter au règlement de consultation
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
IV. Identification du marché
Objet du marché : Missions de maitrise d'oeuvre pour la rénovation et l'extension de la piscine de Vonnas (01540)
CPV objet principal : 71000000-8
Nature de marché : Marché de services
Lieu d'exécution : 88 rue de Verdemont à Vonnas (01540)
Durée d'exécution du marché : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux.
La consultation comporte des tranches :
oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
Marché alloti : non
Visite sur site possible le jeudi 08 janvier 2026 mais non obligatoire. Contacter au préalable la Communauté de communes (03 85 23 90 15).
Possibilité de confier ultérieurement au maître d'oeuvre, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
V. Informations complémentaires
Renseignements complémentaires : demande écrite en utilisant l'onglet "question" du profil
https://marchespublics.ain.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/12/2025
I. Identification de l'organisme qui passe le marché
Nom de l'organisme acheteur : Communauté de Communes de la Veyle
SIRET : 20007055500087
10 Rue de la Poste - Le château
01290 Pont-de-Veyle
Téléphone : +33 385239015
Groupement d'acheteurs : non
Nom de l'organisme acheteur : Communauté de Communes de la Veyle
SIRET : 20007055500087
10 Rue de la Poste - Le château
01290 Pont-de-Veyle
Téléphone : +33 385239015
Groupement d'acheteurs : non
II. Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation et pour la remise des offres :
Lien URL vers le profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr
L'intégralité des documents de la consultation sur le profil acheteur : oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non
Nom du contact : Monsieur le Président
III. Procédure
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation (aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles) : voir le règlement de consultation
Techniques d'achat : sans objet
Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : oui
L'acheteur exige la présence de variantes : non
Critères d'attribution : se reporter au règlement de consultation
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
IV. Identification du marché
Objet du marché : Missions de maitrise d'oeuvre pour la rénovation et l'extension de la piscine de Vonnas (01540)
CPV objet principal : 71000000-8
Nature de marché : Marché de services
Lieu d'exécution : 88 rue de Verdemont à Vonnas (01540)
Durée d'exécution du marché : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux.
La consultation comporte des tranches :
oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
Marché alloti : non
Visite sur site possible le jeudi 08 janvier 2026 mais non obligatoire. Contacter au préalable la Communauté de communes (03 85 23 90 15).
Possibilité de confier ultérieurement au maître d'oeuvre, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
V. Informations complémentaires
Renseignements complémentaires : demande écrite en utilisant l'onglet "question" du profil
https://marchespublics.ain.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/12/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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