Avis de marché - Avis n° 26-58116 du 12/06/2026
Département(s) de publication :
75, 77, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce n°
26-58116
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Le Scan to BIM correspond au processus de modélisation d’un bâtiment sur la base de son nuage de points : l’empreinte 3D générée suite à un relevé de l’intérieur (etou de l’extérieur) du bâtiment via l’utilisation de technologies de scan 3D (lasergrammétrie etou photogrammétrie). Cette méthodologie permet de créer ou de mettre à jour la maquette numérique d’un bâtiment en se basant sur une emprei
Description
:
Le Scan to BIM correspond au processus de modélisation d’un bâtiment sur la base de son nuage de points : l’empreinte 3D générée suite à un relevé de l’intérieur (etou de l’extérieur) du bâtiment via l’utilisation de technologies de scan 3D (lasergrammétrie etou photogrammétrie). Cette méthodologie permet de créer ou de mettre à jour la maquette numérique d’un bâtiment en se basant sur une emprei
Identifiant de la procédure
:
80a1515f-085e-40e1-8cef-144349a276cd
Identifiant interne
:
BSMB-2026-029
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71250000
Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les documents de la consultation sont à retrouver en suivant ce lien : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Les documents de la consultation sont à retrouver en suivant ce lien : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Relevé par nuage de points & géoréférencement du site de Barbet de Jouy
Description
:
Ce lot consiste à numériser par scanner laser (nuage de point) le site de Barbet de Jouy
Identifiant interne
:
BSMB-2026-029-lot1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71250000
Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les documents de la consultation sont à retrouver en suivant ce lien : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/07/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Document de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Modélisation des maquettes numériques BIM du site de Barbet de Jouy
Description
:
Ce lot consiste à modéliser numériquement le site de Barbet de Jouy
Identifiant interne
:
BSMB-2026-029-lot2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
71250000
Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les documents de la consultation sont à retrouver en suivant ce lien : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/07/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Document de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Numéro d’enregistrement
:
11007001800012
Département
:
Paris
Adresse postale
:
78, rue de Varenne
Ville
:
Paris 07 sp
Code postal
:
75349
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Valérie Brionne
Adresse électronique
:
bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr
Téléphone
:
+33 1 49 55 60 86
Adresse internet
:
https://agriculture.gouv.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement
:
177 500 055 00013
Ville
:
Paris
Code postal
:
75004
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
0ee4ffc4-d13f-4d9d-85e3-06e983d583e9
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
12/06/2026
à 10:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2026
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