CCAS de Malakoff
Organisation d'un séjour de vacances pour les retraités de la Ville de Malakoff en 2026
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 17/11/2025 à 17h00 (paru le 16/10/2025)
Localisation : Malakoff
Type de procédure : Procédure Adaptée
AVIS DE PUBLICITE
CCAS DE MALAKOFF
Mme Jacqueline BELHOMME - Présidente du CCAS
Hôtel de ville - 1 Place du 11 Novembre 1918 - CS80031
92245 Malakoff
Tél : 01 47 46 75 00
mèl : marchespublics@ville-malakoff.fr
web : https://www.malakoff.fr/
SIRET 26920043200012
Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : N.C.
Objet : Organisation d'un séjour de vacances pour les retraités de la Ville de Malakoff en 2026
Réference acheteur : CCAS 25-02
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-Cadre
Lieu d'exécution : Hôtel de ville
92245 Malakoff
Description : Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de service, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par un Arrêté du 30 mars 2021.
Il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant maximum est de 50 000, 00€ TTC, et il n'y a pas de montant minimum.
Classification CPV :
Principale : 63515000 - Services de voyages
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
CCAS de la Ville de Malakoff (92240)
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 - Valeurs techniques
5 - Performances en matière de protection de l'environnement (engagement dans une démarche de tourisme durable)
35 - Prix des prestations
Renseignements d'ordre administratifs :
marchespublics@ville-malakoff.fr
Tél : 01 47 46 76 05
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépot dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 17/11/25 à 17h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
Le minimum est de 10 participants et le maximum est de 50 participants. Le CCAS attire l'attention du candidat sur le fait que, un minimum de 10 participants est requis pour la réalisation du séjour. Entre 10 et 20 participants inscrits, le CCAS se réserve la possibilité d'annuler le séjour. La quantité minimale précisée ci-dessus est donc non contractuelle. Le maximum est contractuel.
Envoi à la publication le : 16/10/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
CCAS DE MALAKOFF
Mme Jacqueline BELHOMME - Présidente du CCAS
Hôtel de ville - 1 Place du 11 Novembre 1918 - CS80031
92245 Malakoff
Tél : 01 47 46 75 00
mèl : marchespublics@ville-malakoff.fr
web : https://www.malakoff.fr/
SIRET 26920043200012
Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : N.C.
Objet : Organisation d'un séjour de vacances pour les retraités de la Ville de Malakoff en 2026
Réference acheteur : CCAS 25-02
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-Cadre
Lieu d'exécution : Hôtel de ville
92245 Malakoff
Description : Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de service, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par un Arrêté du 30 mars 2021.
Il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant maximum est de 50 000, 00€ TTC, et il n'y a pas de montant minimum.
Classification CPV :
Principale : 63515000 - Services de voyages
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
CCAS de la Ville de Malakoff (92240)
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 - Valeurs techniques
5 - Performances en matière de protection de l'environnement (engagement dans une démarche de tourisme durable)
35 - Prix des prestations
Renseignements d'ordre administratifs :
marchespublics@ville-malakoff.fr
Tél : 01 47 46 76 05
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépot dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 17/11/25 à 17h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
Le minimum est de 10 participants et le maximum est de 50 participants. Le CCAS attire l'attention du candidat sur le fait que, un minimum de 10 participants est requis pour la réalisation du séjour. Entre 10 et 20 participants inscrits, le CCAS se réserve la possibilité d'annuler le séjour. La quantité minimale précisée ci-dessus est donc non contractuelle. Le maximum est contractuel.
Envoi à la publication le : 16/10/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
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