IME L'ESTUAIRE60 AVENUE DE BODON44250 SAINT-BREVIN-LES-PINS
Organisation et gestion des transports des enfants accueillis à l’IME-SESSAD L’Estuaire
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 13/07/2026 à 09h00 (paru le 14/06/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
44, 49, 53, 72, 85
Annonce n°
26-58232
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ime l'Estuaire
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Organisation et gestion des transports des enfants accueillis à l’IME-SESSAD L’Estuaire
Description
:
Organisation et gestion des transports des enfants accueillis à l’IME-SESSAD L’Estuaire
Identifiant de la procédure
:
986d831a-2a7e-4ccd-a29a-00fcf9d82793
Identifiant interne
:
202601
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
60 AVENUE DE BODON
Ville
:
ST BREVIN LES PINS
Code postal
:
44250
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Organisation et gestion des transports des enfants accueillis à l’IME-SESSAD L’Estuaire
Description
:
Organisation et gestion des transports des enfants accueillis à l’IME-SESSAD L’Estuaire
Identifiant interne
:
d2025251-113d-4690-a747-5c6a038f9cd5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
60 avenue de Bodon
IME L ESTUAIRE
Ville
:
SAINT-BREVIN-LES-PINS
Code postal
:
44250
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
02/07/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/07/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Ime l'Estuaire
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Ime l'Estuaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ime l'Estuaire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ime l'Estuaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Ime l'Estuaire
Organisation qui traite les offres
:
Ime l'Estuaire
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Ime l'Estuaire
Numéro d’enregistrement
:
26440303100018
Département
:
LOIRE ATLANTIQUE
Adresse postale
:
60 AVENUE DE BODON 44250 SAINT-BREVIN-LES-PINS
60
AVENUE DE BODON
Ville
:
SAINT-BREVIN-LES-PINS
Code postal
:
44250
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
magali.leborgne@epmslelittoral.fr
Téléphone
:
0251747076
Adresse internet
:
https://www.klekoon.com/
Profil de l’acheteur
:
https://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
986d831a-2a7e-4ccd-a29a-00fcf9d82793
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
12/06/2026
à 11:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2026
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