Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand
PADM 20 :AO2027 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 2
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 15/06/2026 à 12h00 (paru le 09/05/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
63, 03, 43, 15
Annonce n°
26-46371
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
PADM 20 : AO2027 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 2
Description
:
Consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée dans l'AAPC annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document "Estimation montants lot et nomenclature pdm20" s'entendent annuellement
Identifiant de la procédure
:
9809c6a4-76ba-4f8c-b484-7ca1d471e13e
Identifiant interne
:
PADM20
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
58 rue Montalembert
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63003
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
24,827,813
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/-l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.-les quantités annoncées sur les lots sont fixées au présent Ccap (annexe 2). L'engagement contractuel du pouvoir adjudicateur porte sur le montant minimum indiqué (-50% du montant estimatif) et peut aller jusqu'au montant maximum indiqué (+500% du montant estimatif) dans l'annexe 2bis du Ccap Estimation montants par lot (onglet 1) et par nomenclature (onglet 2). Les quantités établies par recensement auprès de chaque établissement adhérent sont indicatives et non contractuelles.- Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois".- Il est attendu l'envoi d'échantillons (voir Art 7.5 du Rc)-Le fichier au format .Cmp correspond au format électronique compressé de la liste des lots utilisés par le logiciel Epicure+ et qui est nécessaire à la génération du fichier de réponse du candidat au format .cry.- Les estimations données dans la publicité sont relatives à chacun des groupes de lots. Le dossier de consultation contient les estimations par lot.- chaque lot sera réputé faire l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, sauf mention explicite dans le libellé du lot et /Ou dans sa notice technique d'une multi attribution par ordre de classement, selon les modalités prévus au règlement de consultation.-motifs exclusion "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Une offre est inacceptable lorsqu'elle dépasse les crédits budgétaires alloués au lot. Ces crédits représentent un montant du double de l'estimation qui est précisée dans l'annexe 2bis du Ccap. Le chiffre indiqué dans le nombre maximum de lots pouvant être attribué dans la publicité correspond au lot fictif, il n'y a pas de nombre limite d'attribution de lots
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
8
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
8
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
1821 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ABORD DIGESTIF
Description
:
18.21 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ABORD DIGESTIF Lots : 1 à 71
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Options
:
Description des options
:
Aucune variante n'est autorisée. En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique;
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
58 rue Montalembert
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63003
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2027 jusqu'au 29/02/2028, ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2028. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2031. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
863,955
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. premier semestre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 431 977,51 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 5 183 730,17 euro(s)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Références sur des livraisons spécifiées
Description
:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel général
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Rib
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1816890
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1816890
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
12
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 40 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur. Le CCAP prévoit les clauses suivantes : origine des produits art.10.3.5/Les considérations environnementales, clause CMR/PE art.10.5/Clauses de réexamen art.10.8/Les conditions de maintenance art.10.12/remise complémentaire art.11.1.3/La mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt et la mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi articles VI et VII du CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
18314 : DISPOSITIFS MEDICAUX de COELIOSCOPIE et VIDEO-CHIRURGIE
Description
:
18.314 DISPOSITIFS MEDICAUX de COELIOSCOPIE et VIDEO-CHIRURGIE Lots : 72 à 86, 88 à 103, 122, 124, 152 à 155, 165 à 167
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Options
:
Description des options
:
Aucune variante n'est autorisée. En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique;
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
58 rue Montalembert
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63003
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2027 jusqu'au 29/02/2028, ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2028. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2031. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
966,245
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. premier semestre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 483 122,69 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 5 797 472,22 euro(s)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Références sur des livraisons spécifiées
Description
:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel général
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Rib
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1816890
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1816890
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
12
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 40 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur. Le CCAP prévoit les clauses suivantes : origine des produits art.10.3.5/Les considérations environnementales, clause CMR/PE art.10.5/Clauses de réexamen art.10.8/Les conditions de maintenance art.10.12/remise complémentaire art.11.1.3/La mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt et la mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi articles VI et VII du CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
18315 : DISPOSITIFS MEDICAUX AUTRES d'ABORD CHIRURGICAL
Description
:
18.315 DISPOSITIFS MEDICAUX AUTRES d'ABORD CHIRURGICAL Lots : 87, 104 à 121, 123, 125 à 151, 156 à 164
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Options
:
Description des options
:
Aucune variante n'est autorisée. En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique;
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
58 rue Montalembert
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63003
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2027 jusqu'au 29/02/2028, ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2028. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2031. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,906,251
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. premier semestre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 953 125,78 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 11 437 509,34 euro(s)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Références sur des livraisons spécifiées
Description
:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel général
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Rib
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1816890
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1816890
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
12
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 40 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur. Le CCAP prévoit les clauses suivantes : origine des produits art.10.3.5/Les considérations environnementales, clause CMR/PE art.10.5/Clauses de réexamen art.10.8/Les conditions de maintenance art.10.12/remise complémentaire art.11.1.3/La mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt et la mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi articles VI et VII du CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
18215 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION CARDIOVASCULAIRE
Description
:
18.215 DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION CARDIOVASCULAIRE Lots : 168 à 232, 235 à 255, 257 à 266
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Options
:
Description des options
:
Aucune variante n'est autorisée. En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique;
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
58 rue Montalembert
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63003
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2027 jusqu'au 29/02/2028, ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2028. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2031. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,997,270
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. premier semestre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 2 498 635,49 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 29 983 625,86 euro(s)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Références sur des livraisons spécifiées
Description
:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel général
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Rib
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1816890
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1816890
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
12
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 40 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur. Le CCAP prévoit les clauses suivantes : origine des produits art.10.3.5/Les considérations environnementales, clause CMR/PE art.10.5/Clauses de réexamen art.10.8/Les conditions de maintenance art.10.12/remise complémentaire art.11.1.3/La mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt et la mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi articles VI et VII du CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
18211 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION GENERALE DE RADIOLOGIE
Description
:
18.211 DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION GENERALE DE RADIOLOGIE Lots : 233, 234, 256, 267 à 333
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Options
:
Description des options
:
Aucune variante n'est autorisée. En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique;
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
58 rue Montalembert
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63003
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2027 jusqu'au 29/02/2028, ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2028. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2031. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,521,551
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. premier semestre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 760 775,62 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 9 129 307,47 euro(s)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Références sur des livraisons spécifiées
Description
:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel général
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Rib
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1816890
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1816890
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
12
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 40 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur. Le CCAP prévoit les clauses suivantes : origine des produits art.10.3.5/Les considérations environnementales, clause CMR/PE art.10.5/Clauses de réexamen art.10.8/Les conditions de maintenance art.10.12/remise complémentaire art.11.1.3/La mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt et la mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi articles VI et VII du CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
18313 : OBJETS DE SOINS
Description
:
18.313 OBJETS DE SOINS Lots : 334 à 417
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Options
:
Description des options
:
Aucune variante n'est autorisée. En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique;
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
58 rue Montalembert
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63003
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2027 jusqu'au 29/02/2028, ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2028. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2031. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,511,124
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. premier semestre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 755 562,35 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 9 066 748,20 euro(s)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Références sur des livraisons spécifiées
Description
:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel général
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Rib
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1816890
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1816890
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
12
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 40 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur. Le CCAP prévoit les clauses suivantes : origine des produits art.10.3.5/Les considérations environnementales, clause CMR/PE art.10.5/Clauses de réexamen art.10.8/Les conditions de maintenance art.10.12/remise complémentaire art.11.1.3/La mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt et la mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi articles VI et VII du CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
1823 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR CHIRURGIE CARDIO-VASCULAIRE
Description
:
18.23 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR CHIRURGIE CARDIO-VASCULAIRE Lots : 418 à 503
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Options
:
Description des options
:
Aucune variante n'est autorisée. En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique;
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
58 rue Montalembert
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63003
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2027 jusqu'au 29/02/2028, ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2028. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2031. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,622,073
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. premier semestre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1 811 036,75 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 21 732 441,05 euro(s)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Références sur des livraisons spécifiées
Description
:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel général
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Rib
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1816890
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1816890
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
12
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 40 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur. Le CCAP prévoit les clauses suivantes : origine des produits art.10.3.5/Les considérations environnementales, clause CMR/PE art.10.5/Clauses de réexamen art.10.8/Les conditions de maintenance art.10.12/remise complémentaire art.11.1.3/La mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt et la mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi articles VI et VII du CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
1822 : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CARDIOLOGIE
Description
:
18.22 DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CARDIOLOGIE Lots : 504 à 511
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Options
:
Description des options
:
Aucune variante n'est autorisée. En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique;
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
58 rue Montalembert
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63003
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2027 jusqu'au 29/02/2028, ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2028. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2031. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
9,439,341
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. premier semestre 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 4 719 670,74 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 56 636 048,88 euro(s)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Références sur des livraisons spécifiées
Description
:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel général
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Rib
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1816890
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1816890
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
12
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 40 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur. Le CCAP prévoit les clauses suivantes : origine des produits art.10.3.5/Les considérations environnementales, clause CMR/PE art.10.5/Clauses de réexamen art.10.8/Les conditions de maintenance art.10.12/remise complémentaire art.11.1.3/La mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt et la mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi articles VI et VII du CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
1999D545-E3C9-3E7B-7A055608DDEE0CF9
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
55889
Adresse postale
:
58 rue Montalembert
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63003
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DURAND ROCHE Valérie
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0473750750
Adresse internet
:
https://www.chu-clermontferrand.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
1999D59E-979F-04FB-1032EEB440CD4C6C
Adresse postale
:
6 cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
1999D5BE-D6AB-7584-A40A3F906F7B980C
Adresse postale
:
6 cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
c8ee8bcc-069b-4d09-8b45-d441ea491ecd
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
07/05/2026
à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2026
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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