MINARM/SCA/PFC BREST

Petit matériel de maintenance de voiliers J70 et J80 au profit des ports militaires et de l'Ecole navale

Type de marché : Avis d'appel public à concurrence

Date limite de dépôt : 12/06/2024 à 12h00 (paru le 09/05/2024)

Localisation :

Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert

Avis de marché - Avis n° 24-54779 du 07/05/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 29, 83, 50

Annonce n° 24-54779

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MINARM/SCA/PFC BREST

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Petit matériel de maintenance de voiliers J70 et J80 au profit des ports militaires et de l'Ecole navale

Description : Petit matériel de maintenance de voiliers J70 et J80 au profit des ports militaires et de l'Ecole navale. Cette consultation fait suite à la procédure infructueuse du DAF_2023_000706 relatif à la fourniture de voiliers J70 et J80 ou équivalent et remorques associées, et pièces détachées pour J70 et J80 au profit des ports militaires de Brest, Lorient, Cherbourg, Toulon et de l'école navale.

Identifiant de la procédure : 7b6a1ba9-0f82-4344-aa35-1cb239becd60

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34500000 Navires et bateaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Arsenal de Toulon, porte Castigneau Allée Castigneau 83000 TOULON

Ville : TOULON

Code postal : 83200

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Complexe sportif Amiral Jauréguiberry Avenue Amiral Aube 83200 TOULON

Ville : TOULON

Code postal : 83200

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Salle des recettes SLM Club nautique Avenue ingénieur Général Stosskopf 56600 LANESTER

Ville : LANESTER

Code postal : 56600

Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Club Nautique de la Marine à Brest Immeuble Surcouf 4 rue Commandant Malbert 29200 BREST

Ville : BREST

Code postal : 29200

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320,000 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 720,000 EUR

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : voir règlement de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Lot : LOT-0001

Titre : Petit matériel de maintenance de voiliers J70 et J80 au profit des ports militaires

Description : Petit matériel de maintenance de voiliers J70 et J80 au profit des ports militaires

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34500000 Navires et bateaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Club Nautique GSBdD CHERBOURG / DCS / cercle BDD CC03 50115 CHERBOURG EN COTENTIN Cedex

Ville : CHERBOURG EN COTENTIN Cedex

Code postal : 50115

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Salle des recettes SLM Club nautique Avenue ingénieur Général Stosskopf 56600 LANESTER

Ville : LANESTER

Code postal : 56600

Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Complexe sportif Amiral Jauréguiberry Avenue Amiral Aube 83200 TOULON

Ville : TOULON

Code postal : 83200

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Club Nautique de la Marine à Brest Immeuble Surcouf 4 rue Commandant Malbert 29200 BREST

Ville : BREST

Code postal : 29200

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Arsenal de Toulon, porte Castigneau Allée Castigneau 83000 TOULON

Ville : TOULON

Code postal : 83000

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400,000 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,200,000 EUR

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Description : Les critères de sélection sont indiqués dans le RC_DAF_2024_000090

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : VOIR RC DAF_2024_000090

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/06/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH

Conditions du marché :

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Lot : LOT-0002

Titre : Petit matériel de maintenance de voiliers J70 et J80 au profit de l'Ecole navale

Description : Accastillage J70_J80

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34500000 Navires et bateaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole Navale Site de Lanvéoc-Poulmic 29160 LANVEOC

Ville : LANVEOC

Code postal : 29160

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 EUR

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : VOIR RC_DAF_2024_000090

Critère :

Type : Autre

Description : Les critères de séléection sont indiqués dans le RC_DAF_2024_000090

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/06/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH

Conditions du marché :

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MINARM/SCA/PFC BREST

Numéro d’enregistrement : 13001539900012

Département : FINISTERE

Adresse postale : PFC BREST -SRO Bcrm de brest CC20

Ville : BREST

Code postal : 29240

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Adresse électronique : pfc-brest.liquid-facture.fct@intradef.gouv.fr

Téléphone : +33298141967

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes

Numéro d’enregistrement : 17350005900014

Adresse postale : Tribunal administratif de Rennes Hôtel Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44 416 35044 Rennes cedex, Tél : 02 23 21 28 28

Ville : Rennes

Code postal : 35044

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr

Téléphone : 0298141967

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2376eb9b-f1c4-4a81-b97b-609c6f67495c - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 07/05/2024 à 18:18

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2024

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