Nantes Métropole
Plan guide de gestion pour 2 vallées du territoire de Nantes Métropole
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 04/08/2025 à 12h00 (paru le 13/07/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
44
Annonce n°
25-79900
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Plan guide de gestion pour 2 vallées du territoire de Nantes Métropole
Description
:
Plan guide de gestion pour 2 vallées du territoire de Nantes Métropole
Identifiant de la procédure
:
8115ea36-e4d9-46ae-aa26-a291eb241174
Identifiant interne
:
2025NM00028901
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71313000
Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Nantes
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Délais d'exécution: Il est prévu une période de préparation de cinq (5) jours ouvrés à compter de la notification du marché. Ce délai permettra au titulaire de prendre connaissance des documents mis à sa disposition par la collectivité et de préparer la réunion de démarrage afin notamment de fixer un premier calendrier d'exécution. A l'issue de la période de préparation, le délai d'exécution de chaque phase est fixé comme suit: Phase 1: 5 mois Phase 2: 2 mois Phase 3: 5 mois Décomposition du marché: Aucun allotissement n'est prévu pour les raisons suivantes : les prestations répondent à des logiques et à des besoins identiques. Le marché comporte des phases : * Phase 1 : Diagnostics et enjeux * Phase 2 : Définition des objectifs et actions * Phase 3 : Plan d' action et remise finale du PGG avec tableau de bord
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Plan guide de gestion pour 2 vallées du territoire de Nantes Métropole
Description
:
Le présent marché concerne l'élaboration de 2 plans-guide de gestion des 2 vallées du Cens et du Gesvres (44) sur le territoire de Nantes Métropole.
Identifiant interne
:
2025NM00028901
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71313000
Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Nantes
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
La date limite de réception des offres est reportée au 4 août 2025 - 12h00
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
04/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
oui
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer au code de justice administrative
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement
:
24440040400129
Adresse postale
:
2
Cours du champ de Mars
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Marie Camille PUAUD
Adresse électronique
:
contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone
:
+33 240419000
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif Nantes
Numéro d’enregistrement
:
17440005100010
Adresse postale
:
6 allée de l'île gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Tribunal administratif Nantes
Adresse électronique
:
greffe.tanantes@juradm.fr
Téléphone
:
+33 255101002
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
b127ea47-e36e-420b-bce2-bbdbfb3c51bb-01
Principale raison de la modification
:
Correction par l’acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
137aebbe-b298-434e-9cf7-28a4a4c4ac82
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
11/07/2025
à 16:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/07/2025
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