Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2026-2027

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 25823344-fd01-44d8-8635-854b018ff24b

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : CC Monts du Lyonnais
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006658700011
Code Postal : 69590
Ville : POMEYS
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23436_1157351.html
Identifiant interne de la consultation : 2026-025-TSMDL
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : BESSON Veronique
email : achats-publics@cc-mdl.fr
Tél : +33 478190855

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Se référer au Règlement de Consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 19 Mai 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services de la CCMDL

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2026-2027

CPV - Objet principal : 60112000.

Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la CCMDL
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Transport.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Transport social sur l'ensemble du territoire
CPV - Objet principal : 60112000.
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la CCMDL

Description du lot :
Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l'ensemble du territoire
CPV - Objet principal : 60112000.
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la CCMDL

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Se référer au Règlement de Consultation
Date d'envoi du présent avis : 17 Avril 2026