Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
PRESTATIONS D'ANIMATIONS DANS LES ESPACES NATURELS SENSIBLES
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 20/11/2025 à 16h00 (paru le 19/10/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
61
Annonce n°
25-115783
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
PRESTATIONS D'ANIMATIONS DANS LES ESPACES NATURELS SENSIBLES
Description
:
PRESTATIONS D'ANIMATIONS DANS LES ESPACES NATURELS SENSIBLES
Identifiant de la procédure
:
f6753094-65e2-4448-a684-b46493e0a5af
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
433,200
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
866,400
Euro
2.1.4
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
10
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
10
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis, Document de marché
Fraude
:
Les autres motifs d'exclusion figurent au DCE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 - Marais du Grand Hazé
Description
:
Lot 1 - Marais du Grand Hazé
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
12,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
24,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre sera valide du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis, Document de marché
Critère
:
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description
:
Moyens humains de la société
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Moyens matériels de la société
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
Références de la société
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations appréciées au regard des compétences et expériences des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens pédagogiques dédiées aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 - Roche d'Oëtre et Gorges de la Rouvre
Description
:
Lot 2 - Roche d'Oëtre et Gorges de la Rouvre
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
68,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
136,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre sera valide du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis, Document de marché
Critère
:
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description
:
Moyens humains de la société
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Moyens matériels de la société
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
Références de la société
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations appréciées au regard des compétences et expériences des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens pédagogiques dédiées aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 - Coteaux de la butte, des Champs Genets, du Mont Chauvel
Description
:
Lot 3 - Coteaux de la butte, des Champs Genets, du Mont Chauvel
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,500
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre sera valide du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis, Document de marché
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
Références de la société
Critère
:
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description
:
Moyens humains de la société
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Moyens matériels de la société
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations appréciées au regard des compétences et expériences des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens pédagogiques dédiées aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 - Coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Description
:
Lot 4 - Coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre sera valide du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis, Document de marché
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
Références de la société
Critère
:
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description
:
Moyens humains de la société
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Moyens matériels de la société
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations appréciées au regard des compétences et expériences des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens pédagogiques dédiées aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 - Vaudobin
Description
:
Lot 5 - Vaudobin
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,600
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre sera valide du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis, Document de marché
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
Références de la société
Critère
:
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description
:
Moyens humains de la société
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Moyens matériels de la société
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations appréciées au regard des compétences et expériences des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens pédagogiques dédiées aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 - Méandres de l'Orne et Carrières des Monts et des Sablonnettes
Description
:
Lot 6 - Méandres de l'Orne et Carrières des Monts et des Sablonnettes
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre sera valide du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis, Document de marché
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
Références de la société
Critère
:
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description
:
Moyens humains de la société
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Moyens matériels de la société
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations appréciées au regard des compétences et expériences des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens pédagogiques dédiées aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 - Ste Eugénie
Description
:
Lot 7 - Ste Eugénie
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,500
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre sera valide du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis, Document de marché
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
Références de la société
Critère
:
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description
:
Moyens humains de la société
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Moyens matériels de la société
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations appréciées au regard des compétences et expériences des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens pédagogiques dédiées aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 - Coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Description
:
Lot 8 - Coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,700
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre sera valide du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis, Document de marché
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
Références de la société
Critère
:
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description
:
Moyens humains de la société
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Moyens matériels de la société
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations appréciées au regard des compétences et expériences des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens pédagogiques dédiées aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 9 - Prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgences du Giel
Description
:
Lot 9 - Prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgences du Giel
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre sera valide du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis, Document de marché
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
Références de la société
Critère
:
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description
:
Moyens humains de la société
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Moyens matériels de la société
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations appréciées au regard des compétences et expériences des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens pédagogiques dédiées aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Lot 10 - Camp de Bierre
Description
:
Lot 10 - Camp de Bierre
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
6,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre sera valide du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis, Document de marché
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
Références de la société
Critère
:
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description
:
Moyens humains de la société
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
Moyens matériels de la société
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix de devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations appréciées au regard des compétences et expériences des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens pédagogiques dédiées aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d’enregistrement
:
22610001400134
Adresse postale
:
27 Bd de Strasbourg CS 30528
Ville
:
Alençon
Code postal
:
61017
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
achats.marches@orne.fr
Téléphone
:
+33 233816000
Adresse internet
:
https://www.orne.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement
:
17140005400010
Adresse postale
:
3 rue Arthur Leduc
Ville
:
CAEN
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone
:
+33 231707272
Adresse internet
:
https://caen.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
485f03dd-6fb3-4b5b-a3bb-3c0d972ca9a4
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
17/10/2025
à 10:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/10/2025
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