SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
PRESTATIONS DE FORMATIONS PROFESSIONNELLES DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 15/09/2025 à 14h00 (paru le 04/07/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
35, 22, 29, 56, 44
Annonce n°
25-75004
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Forme juridique de l’acheteur
:
Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
PRESTATIONS DE FORMATIONS PROFESSIONNELLES DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE
Description
:
La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d'une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon les principes qu'elle a définis.
Identifiant de la procédure
:
e03144de-9cc7-4ce3-85ad-0e10b5e5867a
Identifiant interne
:
DRH-2025-07
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80330000
Services de formation en matière de sécurité
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
7
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
7
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
CONDUITE ENGINS - CHARIOTS
Description
:
CONDUITE ENGINS - CHARIOTS
Identifiant interne
:
LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80330000
Services de formation en matière de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/09/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
25
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf Article 11 du Réglement de la consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
ELECTRIQUE
Description
:
ELECTRIQUE
Identifiant interne
:
LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80330000
Services de formation en matière de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/09/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
25
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
SECOURISME ET INCENDIE
Description
:
SECOURISME ET INCENDIE
Identifiant interne
:
LOT 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80330000
Services de formation en matière de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/09/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
25
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
AMIANTE
Description
:
AMIANTE
Identifiant interne
:
LOT 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80330000
Services de formation en matière de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/09/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
25
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf article 11 du Réglement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
CATEC
Description
:
CATEC
Identifiant interne
:
LOT 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80330000
Services de formation en matière de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/09/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
25
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
AIPR
Description
:
AIPR
Identifiant interne
:
LOT 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80330000
Services de formation en matière de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/09/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
25
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
TRAVAIL EN HAUTEUR
Description
:
TRAVAIL EN HAUTEUR
Identifiant interne
:
LOT 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80330000
Services de formation en matière de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/09/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
25
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISRATIF DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement
:
173 500 059 00014
Adresse postale
:
Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte
CS44416
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35044
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone
:
02 23 21 28 28
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Numéro d’enregistrement
:
79820357600029
Adresse postale
:
15 RUE DU DOYEN DENIS LEROY
CS 51156
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35011
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Stéphane POIRIER
Adresse électronique
:
achats@eaudubassinrennais.fr
Téléphone
:
0223408116
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
3612e09a-af6c-42f9-a07c-0a0f2d9fc73b
-
08
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
02/07/2025
à 16:31
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/07/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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