EFS BFCT
PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET EVOLUTIVE, DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DES SITES DE L’EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 17/10/2025 à 12h00 (paru le 07/09/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
25, 21, 71, 89
Annonce n°
25-98824
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
EFS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestations de maintenance préventive, corrective et évolutive des ouvrages et équipements techniques des sites de l’EFS Bourgogne Franche-Comté.
Description
:
Le présent marché a pour objet les prestations de maintenance préventive, corrective et évolutive des ouvrages et équipements techniques des sites de l’EFS Bourgogne Franche-Comté.
Identifiant de la procédure
:
a7c2694f-3463-4d16-ba33-187f6244a334
Identifiant interne
:
2023EFS-BFCT575
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50531100
Services de réparation et d'entretien de chaudières
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
8 rue du Docteur Girod
Ville
:
BESANCON
Code postal
:
25200
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Code commande publique
-
Code commande publique
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
3
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
3
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Entretien des équipements de production froid et analyse de l’eau, centrales d’air et éléments terminaux
Description
:
Equipements de production froid et analyse de l’eau, centrales d’air et éléments terminaux : Sites de Belfort, Auxerre, Sens, Nevers, Macon et Chalon-sur-Saone
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50530000
Services de réparation et d'entretien de machines
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 boulevard de Verdun
Ville
:
Auxerre
Code postal
:
89001
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
250,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/10/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Selon réglementation en vigueur
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Equipements de production froid R404, production froid CO² et capteur CO²
Description
:
Equipements de production froid R404, production froid CO² et capteur CO² - Site de Dijon
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50610000
Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 rue Angélique Ducoudray
Ville
:
DIJON
Code postal
:
21078
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
250,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/10/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
-1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Selon réglementation en vigueur
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Entretien des équipements de production froid, analyse de l’eau, éléments terminaux, production froid CO², capteur CO² et services de diagnostic énergétique
Description
:
Entretien des équipements de production froid, analyse de l’eau, éléments terminaux, production froid CO², capteur CO² et services de diagnostic énergétique : Site de Besançon
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50610000
Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rue JFX Girod
Ville
:
BESANCON
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/10/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Selon réglementation en vigueur
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
EFS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Numéro d’enregistrement
:
42882285200052
Adresse postale
:
Rue FLEMING
Ville
:
BESANCON
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Audrey LAIBE
Adresse électronique
:
audrey.laibe@efs.sante.fr
Téléphone
:
0384584991
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement
:
17250005000015
Adresse postale
:
30 rue charles nodier
Ville
:
BESANCON
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0381826000
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
912e2a64-34bc-469f-ac6d-9f8629184459
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
05/09/2025
à 07:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/09/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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