Ville d'Orvault

Prestations de nettoyage des équipements de la Ville d'Orvault.

Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 11/05/2026 à 16h00 (paru le 08/04/2026)
Localisation : 44700 ORVAULT
Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert

France: Services de nettoyage de bâtiments
Prestations de nettoyage des équipements de la Ville d'Orvault.

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ville d'Orvault
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Prestations de nettoyage des équipements de la Ville d'Orvault.
Description: La présente consultation a pour objets la réalisation de prestations de nettoyages des locaux, des cours arrières et des abords proches des bâtiments, de vidage et de lavages des poubelles intérieurs et extérieures et des cendriers, et de prestations occasionnelles complémentaires (parquet, cloisons, vitres, etc...).
Identifiant de la procédure: 54bfaae1-2430-4777-9299-63df4fc73620
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: nettoyage du site de l'Odyssée.
Description: Ce lot concerne la salle de rencontres et de cultures de l'Odyssée et la salle de convivialité de la Canopée.
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pas d'option.

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans.

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: nettoyage de la piscine municipale de la Cholière.
Description: Ce lot concerne la seule piscine municipale d'Orvault.
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pas d'option.

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: nettoyage des sites administratifs, scolaires, petite enfance, sportifs et culturels.
Description: Le détail des sites concernés par ce lot est précisé dans les documents de la consultation (RC, AE, CCAP, CCTP).
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pas d'option.

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans.

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: nettoyage du stade de la Bugallière.
Description: Il s'agit d'un lot réservé aux EA ou ESAT (article L.2113-12 du code de la commande publique).
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pas d'option.

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible 3 fois, pour une durée maximum cumulée de 4 ans.

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Ville d'Orvault
Numéro d'enregistrement: 21440114300018
Adresse postale: 9 RUE MARCEL DENIAU
Ville: ORVAULT
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@mairie-orvault.fr
Téléphone: +33 251783143
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ille Gloriette
Ville: NANTES CEDEX
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: f9ee7804-63db-49cf-9457-af2a3834a5b6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/04/2026 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
Répondre à l'offre
Règlement de consultation.pdf
DCE_NETTOYAGE_ORVAULT_2026.zip Comment repondre par voie dematerialisee sur cette plate-forme.pdf How to Submit Your Bid on the Platform.pdf

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