CARCASSONNE AGGLO
Prestations de nettoyage des locaux de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité. 3 lots
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 17/07/2025 à 12h00 (paru le 14/06/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
11
Annonce n°
25-66091
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CARCASSONNE AGGLO
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestations de nettoyage des locaux de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité. 3 lots
Description
:
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. La forme retenue pour l'exécution du contrat est mixte en application des articles R2162-3 et suivants du Code de la commande publique : - Chaque lot est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents.) Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : Toutes les prestations figurant au bordereau des prix et concernant les structures figurant à l'accord-cadre. Cet accord-cadre définit également les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : - intégration d'une nouvelle structure ou prestations nouvelles et/ou exceptionnelles
Identifiant de la procédure
:
1cdf8080-8d3d-4041-bbfb-cf7f3beb3791
Identifiant interne
:
25038S
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 rue Pierre Germain
Ville
:
Carcassonne
Code postal
:
11000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le contrat est conclu pour une durée de 48 mois à compter du 1 septembre 2025 ou de la date de notification si postérieure
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
3
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
3
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 Prestations de nettoyage pour les bâtiments administratifs et techniques
Description
:
Prestations de nettoyage pour les bâtiments administratifs et techniques
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 rue Pierre Germain
Ville
:
Carcassonne
Code postal
:
11000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-aude.safetender.com/
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-aude.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/07/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/07/2025
à 08:00
Lieu
:
Carcassonne Agglo
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Carcassonne Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 Prestations de nettoyage sur le périmètre de la Petite Enfance
Description
:
Prestations de nettoyage sur le périmètre de la Petite Enfance
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 rue Pierre Germain
Ville
:
Carcassonne
Code postal
:
11000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-aude.safetender.com/
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-aude.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/07/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/07/2025
à 08:00
Lieu
:
Carcassonne Agglo
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Carcassonne Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°3 (lot réservé) Prestations de nettoyage sur le périmètre particulier des RPE/LAEP/SAF
Description
:
Prestations de nettoyage sur le périmètre particulier des RPE/LAEP/SAF (lot réservé)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 rue Pierre Germain
Ville
:
Carcassonne
Code postal
:
11000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-aude.safetender.com/
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-aude.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/07/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/07/2025
à 08:00
Lieu
:
Carcassonne Agglo
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Carcassonne Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
EEEEEFBD-93E0-0457-EB49EE161FF9CD97
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
CARCASSONNE AGGLO
Numéro d’enregistrement
:
1524
Adresse postale
:
1 rue Pierre Germain
Ville
:
Carcassonne
Code postal
:
11890
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Banquet Régis
Adresse électronique
:
marches@carcassonne-agglo.fr
Téléphone
:
0468105600
Adresse internet
:
https://www.carcassonne-agglo.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://marchespublics-aude.safetender.com/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Carcassonne Agglo
Numéro d’enregistrement
:
EEEEEFD8-ED89-C602-476D62C5B3B6AA7D
Ville
:
Carcassonne
Code postal
:
11000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@carcassonne-agglo.fr
Téléphone
:
0468105571
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
EEEEEFE4-EE66-69BB-B8F882F2265CB5D8
Adresse postale
:
6, rue Pitot
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34063
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone
:
0467548100
Télécopieur
:
0467547410
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
EEEEEFF0-C2A0-BA0F-31020638EC27266B
Adresse postale
:
Place Félix
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13282
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone
:
0484354554
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
EEEEEFFD-F81B-EBB7-632E861B73361481
Adresse postale
:
6, rue Pitot
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34063
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone
:
0467548100
Télécopieur
:
0467547410
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
7f1f7219-5f33-4488-8543-cf18b2e0b1e7
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
12/06/2025
à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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