Ville de Rognac
Prestations de nettoyage des sites et des complexes sportifs de la Ville de Rognac
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 05/06/2026 à 12h00 (paru le 08/05/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
13
Annonce n°
26-45946
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville de Rognac
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestations de nettoyage des sites et des complexes sportifs de la Ville de Rognac
Description
:
Le présent marché porte sur les prestations d'entretien ménager des bâtiments sportifs et de nettoyage des locaux comprenant, principalement, l'entretien courant, le nettoyage des locaux et la fourniture de consommables y compris de papier toilette, de savon et de désodorisants dans les toilettes, toute l'année. La description des prestations ainsi que leurs spécifications techniques sont détaillées dans le CCTP et ses annexes. La définition et le périmètre des prestations sont reportées à l'article 1.2 du CCTP
Identifiant de la procédure
:
35aac0f5-9208-463a-97fd-92230cfd184a
Identifiant interne
:
2026/07
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90522400
Nettoyage et traitement du sol
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
480,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Prestations de nettoyage des sites et des complexes sportifs de la Ville de Rognac
Description
:
Le présent marché porte sur les prestations d'entretien ménager des bâtiments sportifs et de nettoyage des locaux comprenant, principalement, l'entretien courant, le nettoyage des locaux et la fourniture de consommables y compris de papier toilette, de savon et de désodorisants dans les toilettes, toute l'année. La description des prestations ainsi que leurs spécifications techniques sont détaillées dans le CCTP et ses annexes. La définition et le périmètre des prestations sont reportées à l'article 1.2 du CCTP
Identifiant interne
:
S-PF-1817940
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90522400
Nettoyage et traitement du sol
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Date de fin de durée
:
02/07/2029
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire peut refuser la reconduction de l'accord-cadre par décision écrite notifiée au pouvoir adjudicateur dans un délai de 15 jours à compter de la notification de la décision de reconduction. Le titulaire est réputé avoir accepté la reconduction s'il ne prend aucune décision à l'issue de ce délai. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre serait atteint avant la fin de l'année d'exécution, il pourra être reconduit expressément par anticipation
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
480,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817940
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817940
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/06/2026
à 12:00
Lieu
:
Rognac
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
EA66A82B-9000-87C9-F9E3A8AA0582B17F
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Rognac
Numéro d’enregistrement
:
138
Adresse postale
:
1, Place de l'Hôtel de Ville
Ville
:
Rognac
Code postal
:
13655
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
LE MAIRE
Adresse électronique
:
commandepublique@mairie-rognac.fr
Téléphone
:
0442877600
Télécopieur
:
0442877626
Adresse internet
:
http://www.ville-rognac.fr
Profil de l’acheteur
:
http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
EA66A84A-0377-0B97-4681616CA87A0833
Adresse postale
:
31 rue Jean-François Leca
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13002
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone
:
0491134813
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ad2cdc78-6249-4349-a608-ee6bcec70e13
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
06/05/2026
à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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