EPINAL HABITAT
Réfection de toitures - maitrise d'oeuvre
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 25/11/2025 à 12h00 (paru le 03/11/2025)
Localisation : 88026 EPINAL
Type de procédure : Procédure Adaptée
Identification de l'organisme qui passe le marché : EPINAL HABITAT - 23, rue Antoine HURAULT 88000 Epinal
Objet du marché : Réfection de toitures - maitrise d'oeuvre
Durée du marché : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Nombre et consistance des lots : lot unique
Procédure de passation : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Modalités d'attribution : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Critères de sélection : selon article 8.2 du réglement de consultation.
Date limite : Date limite de réception des offres : 2025-11-25T12:00:00
Renseignements divers : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://habitatlorrain.achatpublic.com/
Cette demande doit intervenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des plis.
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_GKvMoLcFSI
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : Lundi 3 Novembre 2025
Objet du marché : Réfection de toitures - maitrise d'oeuvre
Durée du marché : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Nombre et consistance des lots : lot unique
Procédure de passation : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Modalités d'attribution : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Critères de sélection : selon article 8.2 du réglement de consultation.
Date limite : Date limite de réception des offres : 2025-11-25T12:00:00
Renseignements divers : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://habitatlorrain.achatpublic.com/
Cette demande doit intervenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des plis.
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_GKvMoLcFSI
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : Lundi 3 Novembre 2025
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