Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 30/10/2024 à 17h00 (paru le 01/10/2024)
Localisation : 01103 BOURG EN BRESSE CEDEX
Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert1.1 Acheteur
Nom officiel: DYNACITE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Réhabilitation de 98 logements et un Centre Social à TREVOUX
Description: Réhabilitation de 98 logements et un Centre Social à TREVOUX 117-263 Avenue Guigue 305-323-355 Chemin des Orfèvres 17 Rue Venelle et Eugène Pozet
Identifiant de la procédure: 05e37888-5eec-483e-a47b-c00d5e6611a7
Identifiant interne: TREVOUX_Jacobée
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454100 Travaux de réfection
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 13
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: VRD - ESPACES VERTS
Description: VRD - ESPACES VERTS
Identifiant interne: 010
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: CHARPENTE - COUVERTURE - ZINGUERIE
Description: CHARPENTE - COUVERTURE - ZINGUERIE
Identifiant interne: 060
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: ETANCHEITE
Description: ETANCHEITE
Identifiant interne: 070
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Description: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Identifiant interne: 080
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: MENUISERIES INTERIEURES
Description: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Identifiant interne: 090
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: PLATRERIE - PEINTURE - CARRELAGE - FAIENCE - SOLS SOUPLES
Description: PLATRERIE - PEINTURE - CARRELAGE - FAIENCE - SOLS SOUPLES
Identifiant interne: 140
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: ELECTRICITE
Description: ELECTRICITE
Identifiant interne: 190
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: CHAUFFAGE - PLOMBERIE
Description: CHAUFFAGE - PLOMBERIE
Identifiant interne: 210
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: VENTILATION
Description: VENTILATION
Identifiant interne: 230
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: FACADES - BARDAGES - MACONNERIE
Description: FACADES - BARDAGES - MACONNERIE
Identifiant interne: 310
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: SERRURERIE - PORTES DE GARAGES
Description: SERRURERIE - PORTES DE GARAGES
Identifiant interne: 320
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: DESAMIANTAGE
Description: DESAMIANTAGE
Identifiant interne: 485
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: FLOCAGE
Description: FLOCAGE
Identifiant interne: 530
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée: 16 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Description: La méthodologie et l'organisation générale du chantier permettant le respect des délais et un déroulement fluide de l'opération
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: La gestion du chantier,
Description: La gestion du chantier,
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le prix des prestations,
Description: Le prix des prestations,
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 17:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 140 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: DYNACITE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: DYNACITE
Numéro d'enregistrement: 77930647100037
Adresse postale: 390 Boulevard du 8 mai 1945
Ville: BOURG EN BRESSE CEDEX
Code postal: 01103
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Point de contact: Pôle Commande Publique
Téléphone: 0474458911
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 176 900 058 00015
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b7b41e14-70a0-4556-a2de-04a9059aa47a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 30/09/2024 10:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
