Avis de marché - Avis n° 25-118734 du 23/10/2025
Département(s) de publication :
78, 75
Annonce n°
25-118734
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
ETBT du Château de Versailles
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
RESTAURATION DE LA COLLECTION « UVRES EN BOIS »
Description
:
Le marché public a pour objet les prestations de restauration afférentes aux uvres constitutives de la collection d'uvres en bois de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après « EPV »). Il prévoit 2 lots distincts : - Lot n°1 : uvres en bois : restauration ébénisterie/menuiserie/sculpture ; - Lot n°2 : uvres en bois : restauration dorure/peinture/reparure.
Identifiant de la procédure
:
32ada404-772b-4345-af89-9d1e8dc0b596
Identifiant interne
:
25F088
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
Procédure adaptée pour autres services sociaux. Se référer aux documents du marché pour plus de détails.
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92521210
Services de conservation des objets exposés
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 rue de l'Indépendance américaine
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78008
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
350,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
500,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Cet avis fait l'objet d'une publication au JOUE même si facultative.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 - Œuvres en bois : restauration ébénisterie/menuiserie/sculpture
Description
:
Les prestations relevant du présent contrat consistent en des opérations de restauration et autres opérations de conservation préventive et/ou d’entretien annexes du type dépoussiérage, nettoyage, etc… ainsi qu’en la réalisation d’éventuelles études préalables.
Identifiant interne
:
25F088
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92521210
Services de conservation des objets exposés
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 rue de l'indépendance américaine
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78000
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
150,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_38Dnr3a0ej
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
01/12/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 - Œuvres en bois : restauration dorure/peinture/reparure
Description
:
Les prestations relevant du présent contrat consistent en des opérations de restauration et autres opérations de conservation préventive et/ou d’entretien annexes du type dépoussiérage, nettoyage, etc… ainsi qu’en la réalisation d’éventuelles études préalables.
Identifiant interne
:
25F089
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92521210
Services de conservation des objets exposés
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 rue de l'indépendance américaine
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78000
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
200,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
300,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_38Dnr3a0ej
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
01/12/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
ETBT du Château de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
18004626000014
Adresse postale
:
RP 834
Ville
:
Versailles cedex
Code postal
:
78008
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
commande-publique@chateauversailles.fr
Téléphone
:
+33130837438
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_38Dnr3a0ej
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
17780005900012
Adresse postale
:
56 AVENUE DE SAINT-CLOUD 78000 VERSAILLES
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78000
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone
:
+33139205400
Adresse internet
:
https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6368efbf-0317-4d43-8931-63e3a5679fed
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
23/10/2025
à 15:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2025
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