Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Mairie de Neuilly sur Marne
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21930050600017
Ville : Neuilly sur marne
Code Postal : 93330
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5L0mI2JXfz
Identifiant interne de la consultation : 2025-1017
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Adresse mail du contact : Service.marches.publics@neuillysurmarne.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 143087947
Section 3 : Procédure Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir modalités au Règlement de Consultation (RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir modalités au Règlement de Consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir modalités au Règlement de Consultation (RC)
Copie de l’agrément de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour les établissements d’accueil habilitant la société ou l’association à recevoir des enfants en centre de vacances.
Copie du compte-rendu du procès-verbal du dernier contrôle de sécurité des centres d’hébergement effectués par la Commission de sécurité et de l’autorisation d’ouverture délivrée par la Préfecture.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 03 décembre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Séjours de loisirs 2026-2029
Code CPV principal
Descripteur principal : 55243000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour les enfants nocéens âgés de 4 à 16 ans durant les vacances scolaires d'été et d'hiver.
Ce marché contient 5 lots concernant 5 séjours au total, se répartissant comme suit : 4 séjours répartis sur les mois de juillet et août et un séjour à positionner sur les vacances d'hiver.
Lieu principal d'exécution du marché : Seine-Saint-Denis
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots Description du lot : Lot 1 Séjour Eté ; Séjour à la campagne (moins de 250 kms de Paris), 8 jours, pour les 4-8 ans.
Code CPV principal : 55243000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 euros
Lieu d'exécution du lot : France métropolitaine
Description du lot : Lot 2 Séjour Eté ; Séjour à la campagne ou montagne, 8 jours, pour les 6-12 ans.
Code CPV principal : 55243000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 euros
Lieu d'exécution du lot : France métropolitaine
Description du lot : Lot 3 Séjour Eté ; Séjour à la mer (multi-activité), 8 jours, pour les 6-12 ans.
Code CPV principal : 55243000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : France métropolitaine
Description du lot : Lot 4 Séjour Eté ; Séjour à la mer (multi-activité avec dominante sportive), 8 jours, pour les 9-14 ans
Code CPV principal : 55243000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 euros
Lieu d'exécution du lot : France métropolitaine
Description du lot : Lot 5 Séjour Hiver ; Séjour à la Montagne (sports d'hiver), 8 jours, pour les 9-16 ans
Code CPV principal : 55243000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 euros
Lieu d'exécution du lot : France métropolitaine
Section 6 : Informations Complémentaires Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre portant sur des services dits « spécifiques », au sens de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique, il est passé selon une procédure adaptée.
Lot 1 : Séjour Eté ; Séjour à la campagne (moins de 250 kms de Paris), 8 jours, pour les 4-8 ans. minimum annuel 0EurosHT maximum annuel 20 000 EurosHT
Lot 2 : Séjour Eté ; Séjour à la campagne ou montagne, 8 jours, pour les 6-12 ans. minimum annuel 0 EurosHT maximum annuel 30 000 EurosHT
Lot 3 : Séjour Eté ; Séjour à la mer (multi-activité), 8 jours, pour les 6-12 ans. minimum annuel 0 EurosHT maximum annuel 25 000 EurosHT
Lot 4 : Séjour Eté ; Séjour à la mer (multi-activité avec dominante sportive), 8 jours, pour les 9-14 ans minimum annuel 0 EurosHT maximum annuel 30 000Euros HT
Lot 5 : Séjour Hiver ; Séjour à la Montagne (sports d'hiver), 8 jours, pour les 9-16 ans minimum annuel 0 Euros HT maximum annuel 20 000 EurosHT
Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter du 1er janvier 2026 ou à sa date de notification si cette dernière est postérieure, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans.
Date d'envoi du présent avis : 03/11/2025