SHOM.
Shom_26AC09 Acquisition de consommables imprimantes et traceurs
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 28/04/2026 à 12h00 (paru le 25/03/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
29
Annonce n°
26-30252
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
EPA / SHOM
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Défense
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Acquisition de consommables pour imprimantes et traceurs
Description
:
l'accord-cadre porte sur des prestations de fourniture et a pour objet l'acquisition de consommables pour imprimantes et traceurs au profit du Shom
Identifiant de la procédure
:
0640065f-74ad-45e7-a030-802c04d597c5
Identifiant interne
:
Shom_26AC06
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30192112
Encre pour machines d'impression
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
acquisition de consommables pour imprimantes et traceurs
Description
:
l'accord-cadre porte sur des prestations de fourniture et a pour objet l'acquisition de consommables pour imprimantes et traceurs au profit du Shom
Identifiant interne
:
Shom_26AC06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30192112
Encre pour machines d'impression
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
EPA / SHOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
EPA / SHOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
EPA / SHOM
Numéro d’enregistrement
:
13000398100011
Ville
:
BREST
Code postal
:
29200
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Point de contact
:
service achat
Adresse électronique
:
sg-ach-all@shom.fr
Téléphone
:
0256312312
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement
:
17350005900014
Département
:
35
Adresse postale
:
3 Contour de la Motte
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone
:
+33 2 23 21 28 28
Adresse internet
:
https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
53e20e5d-d379-4623-b63b-a70eb535b039
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
24/03/2026
à 10:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/03/2026
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