SID SO
SID-SO - Accord-cadre à bons de commande mono attributaire relatif à la réalisation d'études environnementales
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 22/07/2026 à 16h00 (paru le 07/06/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
33
Annonce n°
26-55457
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SID Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Défense
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
SID-SO - Accord-cadre à bons de commande mono attributaire relatif à la réalisation d'études environnementales
Description
:
SID-SO - Accord-cadre à bons de commande mono attributaire relatif à la réalisation d'études environnementales
Identifiant de la procédure
:
71106de3-42ae-44df-bbe2-316658e5fcdb
Identifiant interne
:
DAF_2026_000337
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71310000
Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
2.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
périmètre de l'ensemble du SID SO
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
SID-SO - Accord-cadre à bons de commande mono attributaire relatif à la réalisation d'études environnementales
Description
:
SID-SO - Accord-cadre à bons de commande mono attributaire relatif à la réalisation d'études environnementales
Identifiant interne
:
DAF20260337
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71310000
Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires
:
ensemble du périmètre SID SO
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/07/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1.0E12
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
voir dce
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SID Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres
:
SID Sud-Ouest
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SID Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement
:
13000190200027
Ville
:
bordeaux
Code postal
:
33000
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Mailys JAMES-MACADRE
Adresse électronique
:
mailys.james-macadre@intradef.gouv.fr
Téléphone
:
0557851576
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
tribunal administratif
Numéro d’enregistrement
:
173005400025
Ville
:
bordeaux
Code postal
:
33000
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
e1013d9e-3ca8-4663-b669-6af9ee2a570e
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
05/06/2026
à 10:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2026
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