Avis de marché - Avis n° 25-112784 du 10/10/2025
Département(s) de publication :
90, 25
Annonce n°
25-112784
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Université Marie et Louis Pasteur
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Enseignement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Acquisition de 2 bancs d'essai et hottes de ventilation
Description
:
Acquisition de 2 bancs d'essai et hottes de ventilation
Identifiant de la procédure
:
9aa668a9-2a6c-425d-8dac-5744ea4ac201
Identifiant interne
:
SP-BANCS_ESSAI_ET_HOTTES
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
oui
Justification de la procédure accélérée
:
consultation dématérialisée
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34328100
Bancs d'essai
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39714000
Hottes de ventilation ou de recyclage
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
FC LAB
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
-3
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
-3
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Double banc d’essai pile à combustible PEM
Description
:
Double banc d’essai pile à combustible PEM
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34328100
Bancs d'essai
Quantité
:
-1
pièce
Options
:
Description des options
:
Documents de marché
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
FC LAB
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
8
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
16/10/2025
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2851714&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/10/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Double banc d’essai pour électrolyseurs PEM
Description
:
Double banc d’essai pour électrolyseurs PEM
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34328100
Bancs d'essai
Quantité
:
1
pièce
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
FC LAB
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
8
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/10/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
documents de marchés
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Hottes de ventilation
Description
:
Hottes de ventilation
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39714000
Hottes de ventilation ou de recyclage
Quantité
:
4
pièce
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
FC LAB
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/10/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
documents de matché
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Université Marie et Louis Pasteur
Numéro d’enregistrement
:
93810656400017
Département
:
25
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Sylvie SIGNORET
Adresse électronique
:
service.marches@univ-fcomte.fr
Téléphone
:
+33 3 81666666
Adresse internet
:
https://www.univ-fcomte.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.univ-fcomte.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement
:
17250111600583
Département
:
25
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25044
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone
:
+33 381826000
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
d7294707-488f-4050-a498-8117568b10fa-01
Principale raison de la modification
:
Correction par l’acheteur
Description
:
modofication de la date limite de retour des offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
25f60f2d-22e9-4a73-b2a2-d7465fda11ac
-
02
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
10/10/2025
à 06:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/10/2025
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