CHU MONTPELLIER
Suite au classement sans suite de l'affaire N° 23A0008FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 27/10/2025 à 12h30 (paru le 28/09/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
34, 12
Annonce n°
25-107019
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CHU MONTPELLIER
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Suite au classement sans suite de l'affaire N° 23A0008 FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Description
:
Suite au classement sans suite de l'affaire N° 23A0008 FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Identifiant de la procédure
:
528c75f4-bf70-479b-b175-7413de4f93b0
Identifiant interne
:
25A0227
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
rubrique "conditions de présentation" La mention "Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4 Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4 lots" , les candidats peuvent présenter une offre pour l'ensemble des lots ; il n'y a pas de maximum quant au nombre de lots pouvant être attribué à un soumissionnaire
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
4
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
4
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
CHIRURGIE OPHTALMIQUE - INSTRUMENTATION - MICROCISEAUX A EMBOUTS TRANCHANTS COURBES HORIZONTAUX
Description
:
CHIRURGIE OPHTALMIQUE - INSTRUMENTATION - MICROCISEAUX A EMBOUTS TRANCHANTS COURBES HORIZONTAUX
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
02/05/2026
Date de fin de durée
:
15/07/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une période ferme allant de la date de notification jusqu'au 15 juillet 2027. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, jusqu'au 15/07/2029, période ferme comprise. La donnée renseignée au champs BT - 113 Nombre maximum de participants à l'accord cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
30%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Evaluation clinique ou essai in vitro : 65 % 1- Sous-critère : Performances et résultats cliniques 75 % 2- Sous-critère 2: Qualité et Caractéristiques 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2845284&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2845284&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/10/2025
à 12:30
Date limite de validité de l’offre
:
8
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
27/10/2025
à 12:30
Lieu
:
1, Place Jean Baumel 34295 Montpellier
Informations complémentaires
:
Cette information est fournie à titre purement informatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
CHIRURGIE OPHTALMIQUE - INSTRUMENTATION - PINCE DE FIXATION DENTEE EQUIVALENT BONN
Description
:
CHIRURGIE OPHTALMIQUE - INSTRUMENTATION - PINCE DE FIXATION DENTEE EQUIVALENT BONN
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
02/05/2026
Date de fin de durée
:
15/07/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une période ferme allant de la date de notification jusqu'au 15 juillet 2027. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, jusqu'au 15/07/2029, période ferme comprise. La donnée renseignée au champs BT - 113 Nombre maximum de participants à l'accord cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
30%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Evaluation clinique ou essai in vitro : 65 % 1- Sous-critère : Performances et résultats cliniques 75 % 2- Sous-critère 2: Qualité et Caractéristiques 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2845284&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2845284&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/10/2025
à 12:30
Date limite de validité de l’offre
:
8
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
27/10/2025
à 12:30
Lieu
:
1, Place Jean Baumel 34295 Montpellier
Informations complémentaires
:
Cette information est fournie à titre purement informatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
CHIRURGIE OPHTALMIQUE - TAMPONNEMENT - BATONNET ABSORBANT STERILE NON TISSE EN VISCOSE
Description
:
CHIRURGIE OPHTALMIQUE - TAMPONNEMENT - BATONNET ABSORBANT STERILE NON TISSE EN VISCOSE
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
02/05/2026
Date de fin de durée
:
15/07/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une période ferme allant de la date de notification jusqu'au 15 juillet 2027. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, jusqu'au 15/07/2029, période ferme comprise. La donnée renseignée au champs BT - 113 Nombre maximum de participants à l'accord cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
30%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Evaluation clinique ou essai in vitro : 65 % 1- Sous-critère : Performances et résultats cliniques 75 % 2- Sous-critère 2: Qualité et Caractéristiques 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2845284&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2845284&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/10/2025
à 12:30
Date limite de validité de l’offre
:
8
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
27/10/2025
à 12:30
Lieu
:
1, Place Jean Baumel 34295 Montpellier
Informations complémentaires
:
Cette information est fournie à titre purement informatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
CHIRURGIE SEGMENT POSTERIEUR - AIGUILLE POUR INJECTION SOUS-RETINIENNE - DE G28 A G41
Description
:
CHIRURGIE SEGMENT POSTERIEUR - AIGUILLE POUR INJECTION SOUS-RETINIENNE - DE G28 A G41
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
02/05/2026
Date de fin de durée
:
15/07/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une période ferme allant de la date de notification jusqu'au 15 juillet 2027. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, jusqu'au 15/07/2029, période ferme comprise. La donnée renseignée au champs BT - 113 Nombre maximum de participants à l'accord cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
30%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Evaluation clinique ou essai in vitro : 65 % 1- Sous-critère : Performances et résultats cliniques 75 % 2- Sous-critère 2: Qualité et Caractéristiques 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale: 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2845284&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2845284&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/10/2025
à 12:30
Date limite de validité de l’offre
:
8
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
27/10/2025
à 12:30
Lieu
:
1, Place Jean Baumel 34295 Montpellier
Informations complémentaires
:
Cette information est fournie à titre purement informatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CHU MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement
:
26340016000382
Département
:
Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale
:
1, Place Jean Baumel
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34295
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Madame Cécile RANAWAKA
Adresse électronique
:
cecile.ranawaka@chu-montpellier.fr
Téléphone
:
+33467332639
Télécopieur
:
+33467339159
Adresse internet
:
https://www.chu-montpellier.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
17340005200010
Adresse postale
:
6, rue Pitot
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34063
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone
:
+33467548100
Télécopieur
:
+33467547410
Adresse internet
:
https://montpellier.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
bef389d3-c1e2-45a3-b078-a704e1a2b458
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
26/09/2025
à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/09/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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