Travaux d'aménagement d'abris-bus pour le transport scolaire et d'arceaux vélo

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 5f5732a0-278e-4cf1-a9e8-c3d94a102da4

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : CC Estuaire et Sillon
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007273400011
Code Postal : 44260
Ville : SAVENAY
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://estuaire-sillon.e-marchespublics.com/
Identifiant interne de la consultation : 2026-10
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Service mutualisé de la commande publique installé dans les locaux de la mairie de Saint Etienne de Montluc : Mme FONTAINE
email : p.fontaine@estuaire-sillon.fr
Tél : +33 240857532

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
cf. article 6.1 du règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
cf. article 6.1 du règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
cf. article 6.1 du règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 13 Mai 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Pouvoir adjudicateur

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Travaux d'aménagement d'abris-bus pour le transport scolaire et d'arceaux vélo

CPV - Objet principal : 45213315.

Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Ces travaux d'aménagement comprennent notamment : La mise en place des installations et signalisation de chantier, Les travaux préalables aux chantiers (dépose, démolition dégagement d'emprises...), Les travaux de terrassement et de remblais, Les travaux de maçonnerie et béton (buse, plot, plateforme béton), Les travaux de fourniture et pose d'abris-bus, Les travaux de fourniture et pose d'arceaux vélo, Les travaux de mise à la côte d'ouvrages, Les fournitures liées à la réparation des abris-bus (fourniture de pièces), et toutes sujétions.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon (11 communes), dont le siège est situé à Savenay (44260)
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée hors taxes du besoin : Euro
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Maçonnerie, Abris, Transport.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Travaux de maçonnerie pour la réalisation des supports des abris-bus
CPV - Objet principal : 45262522.
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon (44), composé de 11 communes : Savenay, Bouée, Saint Etienne de Montluc, le Temple de Bretagne, Cordemais, Campbon, Quilly, Malville, Lavau sur Loire, Prinquiau et La Chapelle-Launay.

Description du lot :
Fourniture et pose d'abris-bus en verre
CPV - Objet principal : 45213315.
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon (44), composé de 11 communes : Savenay, Bouée, Saint Etienne de Montluc, le Temple de Bretagne, Cordemais, Campbon, Quilly, Malville, Lavau sur Loire, Prinquiau et La Chapelle-Launay.

Description du lot :
Fourniture et pose d'abris-bus en bois
CPV - Objet principal : 45213315.
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon (44), composé de 11 communes : Savenay, Bouée, Saint Etienne de Montluc, le Temple de Bretagne, Cordemais, Campbon, Quilly, Malville, Lavau sur Loire, Prinquiau et La Chapelle-Launay.

Description du lot :
Fourniture et pose d'arceaux vélo
CPV - Objet principal : 45223110.
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon (44), composé de 11 communes : Savenay, Bouée, Saint Etienne de Montluc, le Temple de Bretagne, Cordemais, Campbon, Quilly, Malville, Lavau sur Loire, Prinquiau et La Chapelle-Launay.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le présent contrat-cadre comporte un maximum annuel de commande pour chacun des lots, fixé aux articles 4 des actes d'engagement . L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 12 mois, reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction, soit une durée totale maximale de 36 mois.
Date d'envoi du présent avis : 15 Avril 2026