OPH TROYES AUBE HABITAT
Travaux de fouilles archéologiques - Tranche 9 ZAC d'Echenilly à SAINT ANDRE LES VERGERS
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 22/05/2026 à 18h00 (paru le 17/04/2026)
Localisation : 10000 TROYES
Type de procédure : Procédure Adaptée
Identification de l'organisme qui passe le marché : TROYES AUBE HABITAT
47, rue Louis Ulbach
10000 Troyes
Objet du marché : Travaux de fouilles archéologiques - Tranche 9 ZAC d'Echenilly à SAINT ANDRE LES VERGERS
Durée du marché : Le marché prend effet à compter de sa date de notification et s'achève à la transmission du rapport final d'opération.
Les travaux « terrain » seront exécutées dans le délai de 3 mois à compter de la notification du marché, par dérogation à l'article 18.1.1 du CCAG Travaux y compris période de préparation d'un mois, congés payés et hors intempéries.
Le repliement des installations de chantier et la remise en état des emplacements qui auront été occupées par le chantier sont compris dans le délai d'exécution.
En ce qui concerne les prestations « post-fouille », la transmission du rapport final d'opération devra être effectuée dans un délai qui ne pourra excéder 12 mois suivant l'achèvement des travaux dits de terrain.
Nombre et consistance des lots : Il n’est pas prévu de décomposition en lots.
Le présent marché n'a fait l'objet d'aucun allotissement en vertu de l'article L. 2113-11 du Code de la Commande publique. Il est précisé que le marché ne peut être alloti car les prestations de la présente procédure ne sont que d'une seule nature et que la responsabilité de la prestation ne peut incomber qu'à un seul prestataire.
Il est prévu une décomposition en tranches.
Tranche ferme - Travaux de fouilles sur une zone d'environ 7500 m² y compris les études correspondantes
Tranche optionnelle n° 1 - Structure complexe volumineuse (>0,5 m3) nécessitant une fouille manuelle et stratigraphique exhaustive
Les prestations de fouille de la tranche optionnelle seront rémunérées à prix unitaire sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Procédure de passation : La présente consultation est passée suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique.
Modalités d'attribution : Conformément aux précisions du Règlement de la consultation
Critères de sélection : Conformément aux précisions du Règlement de la consultation
Date limite : Date limite de réception des offres : 22 mai 2026 - 18h00
Renseignements divers : Ces travaux de fouilles seront réalisés conformément à l’arrêté préfectoral portant prescription de fouille archéologique préventive SRA n° 2025/C242 du 11 juillet 2025.
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vnFvQUqF-z
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : Le 16 avril 2026
47, rue Louis Ulbach
10000 Troyes
Objet du marché : Travaux de fouilles archéologiques - Tranche 9 ZAC d'Echenilly à SAINT ANDRE LES VERGERS
Durée du marché : Le marché prend effet à compter de sa date de notification et s'achève à la transmission du rapport final d'opération.
Les travaux « terrain » seront exécutées dans le délai de 3 mois à compter de la notification du marché, par dérogation à l'article 18.1.1 du CCAG Travaux y compris période de préparation d'un mois, congés payés et hors intempéries.
Le repliement des installations de chantier et la remise en état des emplacements qui auront été occupées par le chantier sont compris dans le délai d'exécution.
En ce qui concerne les prestations « post-fouille », la transmission du rapport final d'opération devra être effectuée dans un délai qui ne pourra excéder 12 mois suivant l'achèvement des travaux dits de terrain.
Nombre et consistance des lots : Il n’est pas prévu de décomposition en lots.
Le présent marché n'a fait l'objet d'aucun allotissement en vertu de l'article L. 2113-11 du Code de la Commande publique. Il est précisé que le marché ne peut être alloti car les prestations de la présente procédure ne sont que d'une seule nature et que la responsabilité de la prestation ne peut incomber qu'à un seul prestataire.
Il est prévu une décomposition en tranches.
Tranche ferme - Travaux de fouilles sur une zone d'environ 7500 m² y compris les études correspondantes
Tranche optionnelle n° 1 - Structure complexe volumineuse (>0,5 m3) nécessitant une fouille manuelle et stratigraphique exhaustive
Les prestations de fouille de la tranche optionnelle seront rémunérées à prix unitaire sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Procédure de passation : La présente consultation est passée suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique.
Modalités d'attribution : Conformément aux précisions du Règlement de la consultation
Critères de sélection : Conformément aux précisions du Règlement de la consultation
Date limite : Date limite de réception des offres : 22 mai 2026 - 18h00
Renseignements divers : Ces travaux de fouilles seront réalisés conformément à l’arrêté préfectoral portant prescription de fouille archéologique préventive SRA n° 2025/C242 du 11 juillet 2025.
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vnFvQUqF-z
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : Le 16 avril 2026
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