Nantes Métropole
Travaux de modification et d’extension des équipements de régulation de trafic
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 26/11/2025 à 12h00 (paru le 26/10/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
44
Annonce n°
25-119016
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Travaux de modification et d’extension des équipements de régulation de trafic
Description
:
La présente consultation porte sur les travaux de modification des équipements de régulation de trafic. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Identifiant de la procédure
:
d3cf9e85-f4b1-4f32-ba12-837d6c322080
Identifiant interne
:
2025NM00053301
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45200000
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Travaux de modification et d’extension des équipements de régulation de trafic
Description
:
La présente consultation porte sur les travaux de modification des équipements de régulation de trafic. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45200000
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=530658&orgAcronyme=t5y
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=530658&orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer au CJA.
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement
:
24440040400129
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service des marchés publics
Adresse électronique
:
Contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone
:
0240419000
Profil de l’acheteur
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=530658&orgAcronyme=t5y
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
17440005100010
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Tribunal administratif de Nantes
Adresse électronique
:
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
68866ed4-d1a2-46b1-b8d4-6b2a026909d0
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
24/10/2025
à 09:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/10/2025
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