Travaux de raccordement d'assainissement en domaine privé - Brinon-sur- Beuvron

Section 1

Identification de l?acheteur

Nom complet de l?acheteur : Communauté de Communes Tannay Brinon Corbigny

Type de Numéro national d?identification : SIRET

No national d?identification : 20006769200018 Ville : Corbigny

Code Postal : 58800 Groupement d?acheteurs : Non

Section 2

Communication

Moyen d?accès aux documents de la consultation :

https://marches.ternum- bfc.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&id=681957&orgAcronyme= x8l

Identifiant interne de la consultation : 2025-4

L?intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d?acheteur :Oui Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Laurent Hoareau Adresse mail du contact :

accueil@cctbc.fr No téléphone du contact : +33 386202203

Section 3

Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée > 90 k EUR HT

Condition de participations :

Aptitude à exercer l?activité professionnelle conditions / moyens de preuve :

Conditions énoncées dans les documents de la consultation

Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation

Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation

Technique d?achat : Sans objet

Date et heure limites de réception des plis : 21 juillet 2025 à 17:00

Présentation des offres par catalogue électronique :

Autorisée

Réduction du nombre de candidats : Non Possibilité d?attribution sans négociation : Oui

L?acheteur exige la présentation de variantes :

Section 4

Identification du marché

Intitulé du marché : Travaux de raccordement d?assainissement en domaine privé - Brinon-sur- Beuvron

Code CPV Principal : 45232410 Type de marché : Marché

Description succincte du marché : Travaux de raccordement d?assainissement

en domaine privé - Brinon-sur-Beuvron

Lieu principal d?exécution du marché : 58 Durée du marché (en mois) : 9

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Section 5

Lots

Marché alloti : Oui

Description du lot no 1 : lot 1 - 56 raccordements

- CPV du lot n°1 : 45232410

- Estimation de la valeur hors taxes du lot no 1 : 1valObject.formatedValue] currency]- Critères d?attributions :- Type de marché réservé :

Description du lot no 2 : lot - 19 raccordements privés

- CPV du lot n°2 : 45232410

- Estimation de la valeur hors taxes du lot no 2 : 2valObject.formatedValue] currency]- Critères d?attributions :- Type de marché réservé :

Section 6

Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non