ROUEN HABITAT
Travaux de réhabilitation de 152 logements. Groupe Sapin 1 : immeubles KLEBER et LISIEUX à ROUEN.
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 23/05/2024 à 16h00 (paru le 14/04/2024)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
76, 27, 75
Annonce n°
24-43439
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
ROUEN HABITAT
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Logement et équipements collectifs
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Travaux de réhabilitation de 152 logements. Groupe Sapin 1 : immeubles KLEBER et LISIEUX à ROUEN.
Description
:
Travaux de réhabilitation de 152 logements. Groupe Sapin 1 : immeubles KLEBER et LISIEUX à ROUEN. Une visite sur site aura lieu le 26 Avril 2024 à 11h00. Un engagement d'insertion est demandé pour l'ensemble des lots.
Identifiant de la procédure
:
2c05daee-1601-4640-bc54-d72620a27af6
Identifiant interne
:
Affaire n°24AFJ03
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45223220
Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45443000
Travaux de façade
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1-3-5-7 Allée Kléber et 16-18-20-22 Rue Claude Delvincourt
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Participation à une organisation criminelle
:
Faillite
:
Corruption
:
Section 5 -
Lot
5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 : Couverture
Description
:
Couverture
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1-3-5-7 Allée Kléber et 16-18-20-22 Rue Claude Delvincourt
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Voir RC pour plus de précisions
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Justificatifs des conditions d'accès à la commande publique
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références en la matière objet de la consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Garanties et capacités techniques et financières
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Valeur financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/05/2024
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 : Ventilation
Description
:
Ventilation
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45331210
Travaux d'installation de ventilation
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1-3-5-7 Allée Kléber et 16-18-20-22 Rue Claude Delvincourt
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Voir RC pour plus de précisions
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références en la matière objet de la consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Garanties et capacités techniques et financières
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Justificatifs des conditions d'accès à la commande publique
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Valeur financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/05/2024
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 : Plomberie-ECS-Sanitaire
Description
:
Plomberie - ECS - Sanitaire
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09321000
Eau chaude
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1-3-5-7 Allée Kléber et 16-18-20-22 Rue Claude Delvincourt
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Voir RC pour plus de précisions
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références en la matière objet de la consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Garanties et capacités techniques et financières
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Justificatifs des conditions d'accès à la commande publique
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Valeur financière : 40% Voir détails si besoin dans le RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique : 60% Voir détails si besoin dans le RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/05/2024
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 : Serrurerie - Menuiseries intérieures
Description
:
Serrurerie - Menuiseries intérieures
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316500
Serrurerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1-3-5-7 Allée Kléber et 16-18-20-22 Rue Claude Delvincourt
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Voir RC pour plus de précisions
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Justificatifs des conditions d'accès à la commande publique
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références en la matière objet de la consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Garanties et capacités techniques et financières
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Valeur financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/05/2024
à 16:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 : Electricité
Description
:
Electricité
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45310000
Travaux d'équipement électrique
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1-3-5-7 Allée Kléber et 16-18-20-22 Rue Claude Delvincourt
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Voir RC pour plus de précisions
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Garanties et capacités techniques et financières
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références en la matière objet de la consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Justificatifs des conditions d'accès à la commande publique
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/05/2024
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : Traitement des façades
Description
:
Traitement des façades
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45443000
Travaux de façade
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Voir RC pour plus de précisions
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références en la matière objet de la consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Justificatif des conditions d'accès à la commande publique
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Garanties et capacités techniques et financières
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Valeur financière : 40% Voir détails si besoin dans le RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique : 60% Voir détails si besoin dans le RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/05/2024
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 : Menuiseries extérieures
Description
:
Menuiseries extérieures
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45420000
Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1-3-5-7 Allée Kléber et 16-18-20-22 Rue Claude Delvincourt
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Garanties et capacités techniques et financières
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références en la matière objet de la consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Justificatifs des conditions d'accès à la commande publique
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique : 60% - Voir détails dans le RC si besoin
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Valeur financière : 40% Voir détails dans le RC si besoin
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/05/2024
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Maçonnerie - Travaux Divers
Description
:
Maçonnerie - Travaux Divers
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45223220
Travaux de gros œuvre
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1-3-5-7 Allée Kléber et 16-18-20-22 Rue Claude Delvincourt
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Voir RC pour plus de précisions
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références en la matière objet de la consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Justificatifs des conditions d'accès à la commande publique
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Garanties et capacités techniques et financières
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Valeur financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/05/2024
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 9 : Aménagements extérieurs
Description
:
Aménagements extérieurs
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45111291
Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1-3-5-7 Allée Kléber et 16-18-20-22 Rue Claude Delvincourt
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Voir RC pour plus de précisions
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Garanties et capacités techniques et financières
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Justificatifs des conditions d'accès à la commande publique
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références en la matière objet de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Valeur financière : 40% - Voir détails si besoin dans le RC
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique : 60% - Voir détails si besoin dans le RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/05/2024
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
177600053
Adresse postale
:
53 avenue Gustave Flaubert
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone
:
0235583500
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
ROUEN HABITAT
Numéro d’enregistrement
:
38839724200016
Adresse postale
:
5 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - BP 16
Ville
:
Rouen cedex1
Code postal
:
76001
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@rouenhabitat.fr
Téléphone
:
0235156161
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
25da5c24-39e1-4588-b2f2-62f5cb2d2f9c
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
12/04/2024
à 11:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/04/2024
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